le présent accord-cadre à bons de commande concerne notamment : l'entretien des abords des bâtiments liés à l'exercice des différentes compétences de la Cté de Communes Estuaire et Sillon : administratifs, sportifs, culturels et autres équipements d'intérêt communautaire ou communautaires, des zones d'activités, des parkings et également le nettoyage des trottoirs, accotements, fossés, massifs, zones engazonnées et stabilisées, terrains et talus
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-11.
Avis de marché (2023-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023-032
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande concerne notamment : l'entretien des abords des bâtiments liés à l'exercice des différentes compétences de la Cté...”
Brève description
le présent accord-cadre à bons de commande concerne notamment : l'entretien des abords des bâtiments liés à l'exercice des différentes compétences de la Cté de Communes Estuaire et Sillon : administratifs, sportifs, culturels et autres équipements d'intérêt communautaire ou communautaires, des zones d'activités, des parkings et également le nettoyage des trottoirs, accotements, fossés, massifs, zones engazonnées et stabilisées, terrains et talus
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-556051
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“le lot 1 comprend un maximum annuel de commande fixé à l'article 5 de l'acte d'engagement, ainsi que des conditions particulières d'exécution (heures...”
le lot 1 comprend un maximum annuel de commande fixé à l'article 5 de l'acte d'engagement, ainsi que des conditions particulières d'exécution (heures d'insertion) dont les modalités sont indiquée à l'article 1.5 du CCAP. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins
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Source: OJS 2023/S 178-556051 (2023-09-11)