accord cadre de Mission de maitrise d'oeuvre des travaux de désamiantage, curage et déconstruction de bâtiments à sevran mandela-gare (93)
Grand Paris Aménagement
accord cadre de Mission de maitrise d'oeuvre des travaux de désamiantage, curage et déconstruction de bâtiments à sevran mandela-gare (93)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-21 | Avis de marché |
| 2023-09-06 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: Sema_moe_demolition
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand paris amenagement
Adresse postale: 11 rue de Cambrai
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.grandparisamenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: serviceachats@grandparisamenagement.fr 📧
Téléphone: +33 140046600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2350970&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454192
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 64203694100036
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 142-454192 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: Sema_moe_demolition
Brève description:
accord cadre de Mission de maitrise d'oeuvre des travaux de désamiantage, curage et déconstruction de bâtiments à sevran mandela-gare (93)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand paris amenagement
Adresse postale: 11 rue de Cambrai
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.grandparisamenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: serviceachats@grandparisamenagement.fr 📧
Téléphone: +33 140046600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2350970&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454192
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.le montant maximum sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande, reconductions comprises, est de : 750 000euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre de Mission de maitrise d'oeuvre des travaux de désamiantage, curage et déconstruction de bâtiments à sevran mandela-gare (93). La description des prestations et spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
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Description des renouvellements:
l'Accord cadre est conclu pour une durée globale de 4 ans à compter de la notification du contrat. La durée initiale de l'accord-cadre est de 2 an(s). Il pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans. La reconduction sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction
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l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans le périmètre de l'opération d'aménagement et dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique dans la limite de 100 000 euro(s) HT hors montant maximum du présent accord-cadre
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accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.le montant maximum sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre à bons de commande, reconductions comprises, est de : 750 000euro(s) (H.T.).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 64203694100036
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est menée selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1 du Code de la commande publique.audition :Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'organiser une audition afin de préciser les éléments de l'offre des soumissionnaires
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 142-454192 (2023-07-21)
Informations complémentaires (2023-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-545951
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-454192
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2023/S 174-545951 (2023-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-545951
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-454192
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2023/S 174-545951 (2023-09-06)
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