accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA

Haut-Bugey Agglomération

accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HbaPublication antérieure de l'accord-cadre 2023-09 portant le même objet :- au BOAMP no23-30534 du 09/03/2023- au JOUE no2023-S050-144540 du 10/03/2023- sur Marchés Online Ao-2311-1015 du 09/03/2023cette consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Haut-Bugey Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-24	Avis de marché
2023-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue rené nicod CS 80502
Code postal: 01117
Commune postale: Oyonnax Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474812370 📞
URL des documents: http://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-252433
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

financement sur le budget principal de la collectivité, délais de paiement en vigueur. Subventions éventuelles : CARSAT, caisses de retraite.Seuils communs à chaque période : mini 4 véhicules - maxi 6 véhiculesfermeture des bureaux les :-Lundi 1er mai 2023-lundi 8 mai 2023-jeudi 18 mai 2023-vendredi 19 mai 2023-lundi 29 mai 2023

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Brève description:

accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de livraison des camions et est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est donc de 4 ans

Informations complémentaires:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération
Contact
URL des documents: http://marchespublics.ain.fr 🌏
Adresse postale: 57 rue René Nicod
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Courrier électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ain.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 084-252433 (2023-04-24)

Avis d'attribution de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2023-21
Brève description:

accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA - publication antérieure de l'accord-cadre 2023-09 portant le même objet : - au BOAMP no23-30534 du 09/03/2023 - au JOUE no2023-S050-144540 du 10/03/2023 - sur Marchés Online Ao-2311-1015 du 09/03/2023 Cette consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité

Valeur totale du marché: 331070.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-461248
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-252433
Numéro JO-S: 144

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: groupement sas fraikin assets (mandataire) / fraikin france
Adresse postale: west Plaza 9-11 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.fraikin.fr/fr 🌏
Nom: s.a. Fraikin france
Adresse postale: west Plaza 9 - 11 rue du Débarcadère
Valeur totale du marché: 331070.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 144-461248 (2023-07-24)

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