accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA

Haut-Bugey Agglomération

accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HbaPublication antérieure de l'accord-cadre 2023-09 portant le même objet :- au BOAMP no23-30534 du 09/03/2023- au JOUE no2023-S050-144540 du 10/03/2023- sur Marchés Online Ao-2311-1015 du 09/03/2023cette consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-24 Avis de marché
2023-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue rené nicod CS 80502
Commune postale: Oyonnax Cedex
Code postal: 01117
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474812370 📞
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.ain.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue René Nicod
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
URL de l'acheteur: http://marchespublics.ain.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté d'Agglomération

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA”
Produits/services: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Brève description:
“accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HbaPublication antérieure de l'accord-cadre 2023-09...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de livraison des camions et est tacitement reconductible 3 fois par période...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“financement sur le budget principal de la collectivité, délais de paiement en vigueur. Subventions éventuelles : CARSAT, caisses de retraite.Seuils communs...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30 10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-30 10:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 084-252433 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA 2023-21”
Brève description:
“accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA - publication antérieure de l'accord-cadre 2023-09...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 331070.40 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-252433

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-21
Titre:
“accord-Cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement sas fraikin assets (mandataire) / fraikin france
Adresse postale: west Plaza 9-11 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.fraikin.fr/fr 🌏
Le contractant est une PME
Nom: s.a. Fraikin france
Adresse postale: west Plaza 9 - 11 rue du Débarcadère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 331070.40 💰
Source: OJS 2023/S 144-461248 (2023-07-24)