Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de historiques, gros entretien d'installations techniques de bâtiment, et consolidation d'ouvrages de la Ville de Lyon
A3gb10901”
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Brève description:
“accords-Cadres exécutables par la conclusion de marchés subséquents, avec un montant maximum et sans montant minimum” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maitrise d'oeuvre d'opération de travaux d'aménagement ou de rénovation de patrimoine classé au titre des monuments historiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: montant maximum de 5 000 000 d'euros Ht sur toute la durée présumée du marché
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale du 01/07/2024 ou date de notification si postérieure, jusqu'au 30/06/2026. Reconductible 2 fois une année”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maitrise d'oeuvre d'opérations de travaux de mise aux normes ou de gros entretien renouvellement (Ger) d'installations techniques de bâtiments situés en rive droite”
Titre
maitrise d'oeuvre d'opérations de travaux de mise aux normes ou de gros entretien renouvellement (Ger) d'installations techniques de bâtiments situés en rive droite
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“montant maximum de 5 000 000 d'euros Ht sur toute la durée présumée de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maitrise d'oeuvre d'opérations de travaux de mise aux normes ou de gros entretien renouvellement (Ger) d'installations techniques de bâtiments situés en rive gauche”
Titre
maitrise d'oeuvre d'opérations de travaux de mise aux normes ou de gros entretien renouvellement (Ger) d'installations techniques de bâtiments situés en rive gauche
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Numéro d'identification du lot: 03
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maitrise d'oeuvre d'infrastructure pour des travaux sur des ouvrages de voirie ou de confortement de balmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Ref Fcs complète : Un certificat de qualification (le cas échéant) et une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Ref Fcs complète : Un certificat de qualification (le cas échéant) et une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;- titres études : L'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“lot 1 : Compétences minimales du groupement :- une compétence " architecturale monument historique ";- une compétence " ingénierie des structures ";- une...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
lot 1 : Compétences minimales du groupement :- une compétence " architecturale monument historique ";- une compétence " ingénierie des structures ";- une compétence " ingénierie des fluides ";- une compétence " architecturale ";- une compétence " économie de la construction ";- une compétence " ordonnancement, pilotage et coordination ".Lot 2 : Compétences minimales du groupement :- une compétence " Ingénierie de la maintenance ";- une compétence " économie de la construction ";- une compétence " ingénierie des structures ";- une compétence " ingénierie des fluides " comprenant un spécialiste Cfo, et Cfa et un spécialiste Cvc ;- une compétence " ordonnancement, pilotage et coordination ";- une compétence " ingénierie acoustique ";- une compétence " architecturale ".Lot 3 : Compétences minimales du groupement :- une compétence " économie de la construction ";- une compétence " ingénierie des structures ";- une compétence " ingénierie des fluides " comprenant un spécialiste Cfo, et Cfa et un spécialiste Cvc;- une compétence " ordonnancement, pilotage et coordination ";- une compétence " ingénierie acoustique ";- une compétence " architecturale "Lot 4 : Compétences minimales du groupement :- une compétence " ingénierie géotechnique " relative aux ouvrages d?infrastructures;- une compétence " ingénierie des structures ";- une compétence " ingénierie des voiries réseaux divers ";- une compétence " ordonnancement, pilotage et coordination ";- une compétence " expertise économique ";- une compétence " architecturale monument historique "
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: clause sociale d'exécution pour les lots 2 et 3
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-30
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert.Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.Les montants maximum et les montants estimés sont exprimés sur toute la durée présumée des accords-cadres.Visite du site concerné par la mission témoin obligatoire (détails au Rc).Mandataires imposés pour certains lots (cf Rc).Clause d'attribution spécifique pour les lots 2 et 3 (cf Rc).Les montants estimés le sont pour toute la durée présumée des accords-cadres.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 222-696858 (2023-11-14)
Informations complémentaires (2023-11-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 222-696858
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“- Ref Fcs complète : Un certificat de qualification (le cas échéant) et une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années,...”
Texte
- Ref Fcs complète : Un certificat de qualification (le cas échéant) et une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;- titres études : L'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“- Ref Fcs complète : Un certificat de qualification (le cas échéant) et une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années,...”
Texte
- Ref Fcs complète : Un certificat de qualification (le cas échéant) et une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;- titres études : L'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;- pour la compétence " architecturale monument historique ", l'attestation d'inscription au tableau de l'ordre des architectes (lots 1 et 4)- pour la compétence " architecturale ", l'attestation d'inscription au tableau de l'ordre des architectes (lots 2 et 3)
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Source: OJS 2023/S 229-720779 (2023-11-23)
Informations complémentaires (2023-11-28)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre de historiques, gros entretien d'installations techniques de bâtiment, et consolidation d'ouvrages de la Ville de Lyon” Nouvelle valeur
Texte:
“maîtrise d'oeuvre pour des opérations d'aménagement sur patrimoine classé au titre des monuments historiques, de gros entretien d'installations techniques...”
Texte
maîtrise d'oeuvre pour des opérations d'aménagement sur patrimoine classé au titre des monuments historiques, de gros entretien d'installations techniques de bâtiment, et de consolidation d'ouvrages de la Ville de Lyon
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Source: OJS 2023/S 232-728890 (2023-11-28)