ACCORD CADRE DE FOURNITURES DE REPAS POUR L'EHPAD DU VAL DES USSES AVEC CONFECTION DES REPAS SUR PLACE - FRANGY (74)
CIAS Uses et Rhone
Cette consultation sera passée en application des articles R2162-1 à 6 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en quantité. Le CIAS Usses et Rhône s'engage à commander un minimum de 130 repas et un maximum de 200 repas par jour (repas s'entendant au sens de déjeuners et dîners). Le nombre moyen estimé de repas quotidiens est de 164, correspondant à un EHPAD de 82 places
Date limiteDeadline 2026-11-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de distribution de repas › Services d'élaboration (cuisson) de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE FOURNITURES DE REPAS POUR L'EHPAD DU VAL DES USSES AVEC CONFECTION DES REPAS SUR PLACE - FRANGY (74)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 679, route du Tram
Code postal: 74270
Ville: Frangy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CIAS Uses et Rhone
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 70, route de la Semine
Code postal: 74270
Commune postale: Chene-En-Semine
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SEVE François
Courrier électronique: administration@cc-ur.fr 📧
Téléphone: 0450561530 📞
URL: https://mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77788 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77788 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-749744 (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE FOURNITURES DE REPAS POUR L'EHPAD DU VAL DES USSES AVEC CONFECTION DES REPAS SUR PLACE - FRANGY (74)
Numéro de référence:
CIAS/2027-02
Brève description:
Cette consultation sera passée en application des articles R2162-1 à 6 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en quantité.
Le CIAS Usses et Rhône s'engage à commander un minimum de 130 repas et un maximum de 200 repas par jour (repas s'entendant au sens de déjeuners et dîners).
Le nombre moyen estimé de repas quotidiens est de 164, correspondant à un EHPAD de 82 places
Afficher plus
Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Description
Identifiant interne:
S-PA-77788
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 679, route du Tram
Code postal: 74270
Ville: Frangy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CIAS Uses et Rhone
Numéro d'enregistrement national:
4679
Adresse postale: 70, route de la Semine
Code postal: 74270
Commune postale: Chene-En-Semine
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SEVE François
Courrier électronique: administration@cc-ur.fr 📧
Téléphone: 0450561530 📞
URL: https://mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77788 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77788 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
1606E963-F36A-F509-C97D1B701C02F06A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-749744 (2026-10-28)
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