accord Cadre De Fourniture De Repas En Liason Froide Pour Les Restaurants Scolaires,Accueil De Loisirs Primaire Et Maternel, Maison De La Petite Enfance, Restaurant Communal Et Repas Portage
la consultation concerne la confection et la livraison des repas destinés aux restaurants scolaires, périscolaires, la Maison de la Petite Enfance, le restaurant des agents communaux, ainsi que ceux des personnes âgées.L'accord cadre est en groupement de commande avec le Ccas de Crosne. Le Ccas a confié les missions de coordinateur du groupement à la Mairie de Crosne.Une visite obligatoire des sites est organisée afin que les candidats puissent apprécier les coûts résultants de la configuration des lieux.Pour ce faire, il y aura une visite collective le mercredi 6 septembre 2023 à 14h30. Rendez-Vous en Mairie à l'adresse suivante :Mairie de Crosne -35 avenue Jean Jaurès 91560 CrosneLes candidats devront impérativement prendre rendez-vous par courriel auprès de M. Clément Zerbib Adjoint du service Pôle Enfance à l'adresse courriel : clementzerbib@crosne.fr
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre De Fourniture De Repas En Liason Froide Pour Les Restaurants Scolaires,Accueil De Loisirs Primaire Et Maternel, Maison De La Petite Enfance,...”
Titre
accord Cadre De Fourniture De Repas En Liason Froide Pour Les Restaurants Scolaires,Accueil De Loisirs Primaire Et Maternel, Maison De La Petite Enfance, Restaurant Communal Et Repas Portage
2023-003-Pa
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Produits/services: Services de livraison de repas📦
Brève description:
“la consultation concerne la confection et la livraison des repas destinés aux restaurants scolaires, périscolaires, la Maison de la Petite Enfance, le...”
Brève description
la consultation concerne la confection et la livraison des repas destinés aux restaurants scolaires, périscolaires, la Maison de la Petite Enfance, le restaurant des agents communaux, ainsi que ceux des personnes âgées.L'accord cadre est en groupement de commande avec le Ccas de Crosne. Le Ccas a confié les missions de coordinateur du groupement à la Mairie de Crosne.Une visite obligatoire des sites est organisée afin que les candidats puissent apprécier les coûts résultants de la configuration des lieux.Pour ce faire, il y aura une visite collective le mercredi 6 septembre 2023 à 14h30. Rendez-Vous en Mairie à l'adresse suivante :Mairie de Crosne -35 avenue Jean Jaurès 91560 CrosneLes candidats devront impérativement prendre rendez-vous par courriel auprès de M. Clément Zerbib Adjoint du service Pôle Enfance à l'adresse courriel : clementzerbib@crosne.fr
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Repas pour écoles📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Crosne 91560 - crosne
Description du marché:
“la consultation concerne la confection et la livraison des repas destinés aux restaurants scolaires, périscolaires, la Maison de la Petite Enfance, le...”
Description du marché
la consultation concerne la confection et la livraison des repas destinés aux restaurants scolaires, périscolaires, la Maison de la Petite Enfance, le restaurant des agents communaux, ainsi que ceux des personnes âgées.L'accord cadre est en groupement de commande avec le Ccas de Crosne. Le Ccas a confié les missions de coordinateur du groupement à la Mairie de Crosne.Une visite obligatoire des sites est organisée afin que les candidats puissent apprécier les coûts résultants de la configuration des lieux.Pour ce faire, il y aura une visite collective le mercredi 6 septembre 2023 à 14h30. Rendez-Vous en Mairie à l'adresse suivante :Mairie de Crosne -35 avenue Jean Jaurès 91560 CrosneLes candidats devront impérativement prendre rendez-vous par courriel auprès de M. Clément Zerbib Adjoint du service Pôle Enfance à l'adresse courriel : clementzerbib@crosne.fr
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 430 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024.Il est reconductible deux fois pour une durée équivalente, sans que la durée...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024.Il est reconductible deux fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder trois ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-27
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Crosne
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 163-516258 (2023-08-21)
Informations complémentaires (2023-09-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 163-516258
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 27/09/2023 à 10h00lieu: Mairie de Crosne
Nouvelle valeur
Texte: date: 05/10/2023 à 10h00lieu: Mairie de Crosne
Source: OJS 2023/S 178-555200 (2023-09-11)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 430 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Crosne 91560 Crosne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 163-516258
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-003-Pa
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: scolarest groupe Compass France
Adresse postale: 123 avenue de la République
Commune postale: Chatillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 430 000 💰
“le marché est un accord cadre sans montant minimum de commande annuel et avec un montant maximum de commande annuel de 810 000 euro(s) (H.T.). Il est conclu...”
le marché est un accord cadre sans montant minimum de commande annuel et avec un montant maximum de commande annuel de 810 000 euro(s) (H.T.). Il est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification, il est reconductible 2 fois
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Source: OJS 2024/S 006-011598 (2024-01-04)