Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture de matériels et matériaux - lot no4 : Peinture / Lot no5 : Revêtements de sols et muraux
23ff-0297-L”
Produits/services: Peintures📦
Brève description:
“les prestations sont réparties en 2 lots : Lot no4 : Peinture / Lot no5 : Revêtements de sols et murauxchaque lot fera l'objet d'un accord-cadre” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 91 route de Chambles 42170 - st Just St Rambert
Description du marché: fourniture de peinture
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité des fiches techniques (correspondance des peintures proposées et celles listées dans le Bpu)”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des produits
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans maximum. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent accord-cadre comporte une option : la reconduction éventuelle tacite de la durée de l'accord-cadre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols et muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de revêtements de sols et muraux
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie St-Just St-Rambert
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Le dossier peut uniquement être téléchargé sur www.marches-publics.info.Les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique sur www.marches-publics.info. Les copies de sauvegarde sont à déposer en mairie de St-Just St-Rambert.Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03 - tel : 04 78 14 10 10 - fax : 04 78 14 10 65 - greffe.ta-lyon@juradm.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu'à la signature du marché.Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu'à la signature du marché.Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois à compter de la notificatiion de l'acte
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Source: OJS 2023/S 088-267698 (2023-05-02)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 195 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 91 route de Chambles 42170 St Just St Rambert
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 088-267698
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023sjr014
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: peinture
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: centre Est Peintures Distribution
Adresse postale: 76 Rue De Verdun
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023sjr015
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: revêtements de sols et muraux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Source: OJS 2023/S 160-506567 (2023-08-17)