prestations de fourniture de capteurs Co2 et de capteurs de trichloramines décomposées comme suit Lot 1 Capteurs Co2Lot 2 Capteurs trichloramines pour les piscines
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre de fourniture de capteurs Co2 et capteurs de trichloramines
Produits/services: Capteurs📦
Brève description:
“prestations de fourniture de capteurs Co2 et de capteurs de trichloramines décomposées comme suit Lot 1 Capteurs Co2Lot 2 Capteurs trichloramines pour les piscines”
Brève description
prestations de fourniture de capteurs Co2 et de capteurs de trichloramines décomposées comme suit Lot 1 Capteurs Co2Lot 2 Capteurs trichloramines pour les piscines
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: capteurs Co2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gestion de la qualité de l'air📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les bâtiments publics de Vallée Sud - grand Paris et des communes constituant le territoire”
Description du marché: accord-Cadre de fourniture de capteurs Co2
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est renouvelable deux fois pour une durée d un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite”
Informations complémentaires:
“sans montant minimum. Montant maximum sur la durée ferme de 2 ans : 325 000 euros HtMontant maximum pour la 1ère période de reconduction : 162 500 euros...”
Informations complémentaires
sans montant minimum. Montant maximum sur la durée ferme de 2 ans : 325 000 euros HtMontant maximum pour la 1ère période de reconduction : 162 500 euros HtMontant maximum pour la 2ème période de reconduction : 162 500 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: capteurs de trichloramines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Capteurs📦
Description du marché: accord-Cadre de fourniture de capteurs de trichloramines
Description des renouvellements:
“il est renouvelable deux fois pour une durée d un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite”
Informations complémentaires:
“sans montant minimum. Montant maximum sur la durée ferme de 2 ans : 130 000 euros HtMontant maximum pour la 1ère période de reconduction : 32 500 euros...”
Informations complémentaires
sans montant minimum. Montant maximum sur la durée ferme de 2 ans : 130 000 euros HtMontant maximum pour la 1ère période de reconduction : 32 500 euros HtMontant maximum pour la 2ème période de reconduction : 32 500 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;formulaire Dc4 ou équivalent : déclaration de sous-traitance, le cas échéant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat exposant notamment :- les moyens en personnel et la structure de...”
Liste et brève description des critères de sélection
un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat exposant notamment :- les moyens en personnel et la structure de l'organisme (notamment l'importance du personnel d'encadrement) ;- liste des principales références et/ou prestations, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, effectuées ces trois dernières années ainsi que si possible la preuve de la réalisation de ces prestations (attestations);- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; En cas d'entreprises nouvellement créées ne disposant pas de références professionnelles : Le candidat pourra, à défaut de références professionnelles, fournir les curriculum vitae du personnel affecté à l'exécution du marché ou toute autre pièce permettant de démontrer ses capacités à exécuter le marché.- tout autre document apportant la preuve que le candidat dispose des capacités et des qualifications nécessaires pour répondre aux prestations demandées dans le marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-06
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-06
15:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la durée initiale de l accord cadre est fixée à 2 ans à compter de la notification de l accord cadre. Il est renouvelable deux fois pour une durée d un an...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
la durée initiale de l accord cadre est fixée à 2 ans à compter de la notification de l accord cadre. Il est renouvelable deux fois pour une durée d un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la présente consultation fait suite à un accord cadre du même objet déclaré sans suite le 21 décembre 2023 pour motif d intéret général en raison d un...”
la présente consultation fait suite à un accord cadre du même objet déclaré sans suite le 21 décembre 2023 pour motif d intéret général en raison d un manquement dans le contenu de la publicité.La consultation est divisée en 2 lots, chaque lot faisant l objet d un accord cadre séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Possibilité de présenter une offre pour Un lot OU Un ou plusieurs lots OU l ensemble des lotspour le choix de l offre, les candidats doivent produire les documents suivants : Un acte d engagement (Ae) par lot, Le bordereau des prix unitaires complété par lot, Le détail quantitatif estimatif par lot, Une note méthodologique ou un mémoire technique des dispositions que le fournisseur se propose d adopter pour l exécution de sa mission ainsi que les fiches techniques des produits, Échantillons représentatifs du type de fournitures pour le lot 1 : capteur Co2 connecté chargé et sa notice technique, Échantillons représentatifs du type de fournitures pour le lot 2 : capteur trichloramine connecté équipé de badges pour une semaine de mesures et de sa notice technique.Les critères de notation sont les suivants pour les lots 1 et 2 : Le prix sur 50 pointsla Valeur technique sur 50 points dont : Sous critère 1 sur 5 points : Délai de fourniture des appareils. Ce critère sera noté en application de la formule suivante : Délai le plus court / délai l'offre notée x 5sous critère 2 sur 35 points : Adéquation des produits proposés au cahier des charges et qualité du produit (apprécié au vu du mémoire technique et de l échantillon fourni)sous critère 3 sur 10 points : Qualité environnementale du produitle détail des éléments à transmettre par lot est fourni dans le Rc.Pour déposer une offre, le candidat passe exclusivement par la plateforme de dématérialisation, sur l'url suivante : https://www.marches-securises.fr/entreprise/
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de CERGY-PONTOISE
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322,
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Versailles en charge du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182425267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
URL: https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318731🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2024/S 004-007213 (2024-01-02)