Accord-cadre de broyage mécanique et de fauche de la végétation dans des sites du CEN rhône-alpes dans le département de l'Ain

Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de broyage mécanique et de fauche de la végétation dans des sites du CEN rhône-alpes dans le département de l'Ain
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 333333.33 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: lot n°1
Titre: Bresse Val de Saône - Milieux humides - Broyage avec exportation
Description du marché: Broyage mécanique de la végétation sur milieux humides
Ville: Charnoz-sur-Ain
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot n°2
Titre: Haut Bugey - Milieux humides
Description du marché: broyage mécanique de la végétation sur des zones humides
Ville: charnoz sur ain
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: lot n°3
Titre: Haut Bugey - Milieux portants - Broyage avec exportation
Description du marché: Broyage mécanique de la végétation avec exportation - milieux portants
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Pays de Gex - Milieux humides - Broyage avec exportation
Description du marché: Broyage mécanique avec exportation - milieux humides
Ville: Charnoz sur ain
Autres informations sur le renouvellement: Tacite
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Pays de Gex - Milieux portants - Fauche et mise en balles
Description du marché: Fauche avec mise en balle sur milieux portants
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot n°6
Titre: Bugey Sud Est - Milieux humides - Broyage avec exportation
Description du marché: Broyage avec export milieux humides
Ville: Charnoz sur Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot n°7
Titre: Bugey Sud Ouest - Milieux humides - Broyage avec exportation
Description du marché: Milieux humides - Broyage avec exportation
Code postal: 01088
Ville: Charnoz sur ain
Autres informations sur le renouvellement: tacite reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot n°8
Titre: Plaine de l'Ain - Milieux portants - Fauche et mise en balles
Description du marché: Milieux portants - Fauche et mise en balles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot n°9
Titre: Tourbière de Cerin - Milieux humides - Fauche et mise en balles
Description du marché: Milieux humides - Fauche et mise en balles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Adresse postale: All. du Loyat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 69390 Vourles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-06-04 12:00:00 📅
Lieu: 69390 Vourles
Catalogue électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels
Numéro d'enregistrement national: 39853422200037
Adresse postale: 2 rue des Vallières
Code postal: 69390
Commune postale: Vourles
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clement.haverbeke@cen-rhonealpes.fr 📧
Téléphone: +33 472318450 📞
URL: https://www.cen-rhonealpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1159730 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1159730 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 183, Rue duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois à compter de la notification
Source: OJS 2026/S 086-304573 (2026-04-30)