Accord cadre d'impression sur différents supports pour le Conseil départemental du Cantal

Conseil départemental du Cantal

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Cantal

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-30	Avis de marché
2026-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre d'impression sur différents supports pour le Conseil départemental du Cantal
Numéro de référence: 2026FCSSAF0071
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 176 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Impression documents administratifs
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:

Bulletin de paie, cartes de visite, carnets d'autorisation d'absence syndicale, chemise rainée à rabat et dossiers ASE, imprimés A3 et A4, papier entête,plastification de document

Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Aurillac
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Impressions de documents de communication
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Affiche, brochure, cartes A3 et grands formats, dépliant, flyer, guide, livret, rapport, carnet de santé, carnet de maternité .

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Impression du magazine départemental
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Cantal Avenir 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Impression d'autocollants
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:

Autocollants, stickers ,blocs de feuilles encollées et repositionnables.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Impression sur support autocopiant
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Blocs d'ordonnances, des liasses et des carnets autocopiants 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Impression sur divers supports de communication (hors support papier)
Description du marché:

Bâches façade bâtiment, bâches expo, banderoles, chaussettes de barrière, flammes, panneaux événementiels, panneaux directionnels, panneaux de chantier , de cofinancement, plaque plexi, roll'ups

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 11:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-04 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national: 63416
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815361 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815361 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national: AAAECBB2-94FF-4B34-1FE4012E6EA21BDC
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: AAAECB66-D242-A081-FAC6BF4B83170914
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-300535 (2026-04-30)

Avis d'attribution de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 176 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 294 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026m0188
Date de conclusion du contrat: 2026-07-28 📅
Titre: Impression documents administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 294 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 082 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie malvezin-valadou
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Felix Daguerre
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: I.r.c
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-2-1
Adresse postale: 26 Imp Des Garrigues
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Région: Aude 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Imprimerie decombat
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-2-2
Adresse postale: 25 Rue Georges Charpak
Code postal: 63118
Commune postale: Cebazat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Public imprim
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-2-3
Adresse postale: 12 Rue Pierre Timbaud
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-2-4

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Print team
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-3-1
Adresse postale: 510 Rue Etienne Lenoir
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Nom: Imprimerie vincent
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-3-2
Adresse postale: 26 Av Therese Voisin
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-3-3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl gts imprimerie
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-4-1
Adresse postale: 24 Rte De Sablons
Code postal: 38150
Commune postale: Roussillon
Région: Isère 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom: Publifix industries
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-4-2
Adresse postale: 1 Rue De L'Europe
Code postal: 16710
Commune postale: Saint-Yrieix-Sur-Charente
Région: Charente 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom: Cantal reprographie
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-4-3
Adresse postale: 92 Rue De Marmiesse
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-4-4

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Chaumeil centre france
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-6-1
Adresse postale: 67 Bd Cote Blatin
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-6-2
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Nom: Oxysign
Numéro d'enregistrement national: 1815361-1-6-3
Adresse postale: 518 Av De Jouques
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 300535-2026

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F1EF3DCD-FF60-CB28-30C59A22E98B1C58
Organe de révision
F1EF3DA5-B869-AF47-6E9FB5F1F3CF9613
Source: OJS 2026/S 149-540700 (2026-08-04)

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