Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations de ménages dans les logements, bureaux et les parties communes du patrimoine de la SAGEM
Sagem
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantes sur le patrimoine immobilier de la SAGEM à La Garde (83130), Cuers (83390), Le Muy (83490), Cabasse (83340), La Seyne-sur-Mer (83500), Toulon (83000), Ollioules (83190), Le Pradet (83220) et la Londe (83250), - Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des parties communes de certaines résidences selon un planning définit et joint en annexe 2 et 2 bis au CCTP (prestation régulière et prévisible) ; - Réalisation de prestations supplémentaires de nettoyage de parties communes et/ou de parties privatives de logements de résidences immobilières, ponctuelles sur bons de commande. Ces prestations sont définies et précisées dans le CCTP et ses annexes.
Date limiteDeadline 2026-10-02
Qui ?- • Sagem
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations de ménages dans les logements, bureaux et les parties communes du patrimoine de la SAGEM
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sagem
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 132 rue le Corbusier
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siege@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2644_1180014.html 🌏
URL de participation: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83000
Commune postale: TOULON Cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 168-601420 (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations de ménages dans les logements, bureaux et les parties communes du patrimoine de la SAGEM
Numéro de référence:
TECH-NETTOYAGE PC
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantes sur le patrimoine immobilier de la SAGEM à La Garde (83130), Cuers (83390), Le Muy (83490), Cabasse (83340), La Seyne-sur-Mer (83500), Toulon (83000), Ollioules (83190), Le Pradet (83220) et la Londe (83250),
- Réalisation de prestations d'entretien et de nettoyage des parties communes de certaines résidences selon un planning définit et joint en annexe 2 et 2 bis au CCTP (prestation régulière et prévisible) ;
- Réalisation de prestations supplémentaires de nettoyage de parties communes et/ou de parties privatives de logements de résidences immobilières, ponctuelles sur bons de commande.
Ces prestations sont définies et précisées dans le CCTP et ses annexes.
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations de ménages dans les logements, bureaux et les parties communes du patrimoine de la SAGEM.
Cet accord-cadre composite comprend une partie réalisée en marché public ordinaire dont les prestations sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire indiqué dans la DPGF, et une partie réalisée par accord cadre à bons de commande dont les prestations sont rémunérées par application des prix forfaitaires et unitaires indiquées aux Bordereau des prix unitaires (BPU).
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sagem
Numéro d'enregistrement national:
31196302900013
Adresse postale: 132 rue le Corbusier
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siege@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2644_1180014.html 🌏
URL de participation: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
17130111200644
Code postal: 83000
Commune postale: TOULON Cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 168-601420 (2026-08-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕