accord cadre à marchés subséquents missions de maitrise d'oeuvre renouvellement réseaux d'eau potable sur le territoire syndical en vue d'améliorer leurs performances - 2 LOTS
accord cadre à marchés subséquents de missions de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable sur le territoire syndical en vue d'améliorer leurs performances - 2 LOTS
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à marchés subséquents missions de maitrise d'oeuvre renouvellement réseaux d'eau potable sur le territoire syndical en vue d'améliorer leurs...”
Titre
accord cadre à marchés subséquents missions de maitrise d'oeuvre renouvellement réseaux d'eau potable sur le territoire syndical en vue d'améliorer leurs performances - 2 LOTS
23091
accord cadre à marchés subséquents de missions de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable sur le territoire syndical en vue d'améliorer leurs performances - 2 LOTS
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur Nord : Territoires Nord de Marmande, Brame, Nord du Lot, Villeneuvois et Lot Amont 47” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire syndical Eau47
Description du marché:
“secteur Nord : Territoires Nord de Marmande, Brame, Nord du Lot, Villeneuvois et Lot Amont 47” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 54
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an maximum reconductible 4 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du contrat-cadre...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an maximum reconductible 4 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du contrat-cadre ne puisse excéder 5 ans. La période initiale court de la date de notification au 31 décembre de la même année
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Options ✅
Description des options:
“le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier ultérieurement au maître d'oeuvre du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la...”
Description des options
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier ultérieurement au maître d'oeuvre du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'accord cadre reconductible 4 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du contrat-cadre ne puisse excéder 5 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud : Territoires Garonne, Porte des Landes, Albret, et Sud du Lot
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: secteur Sud : Territoires Garonne, Porte des Landes, Albret, et Sud du Lot
Informations complémentaires:
“l'accord cadre est reconductible 4 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du contrat-cadre ne puisse excéder 5 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiation de l'eau
Adresse postale: esplade Rodesse 103b Rue Belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@mediation-eau.fr📧
URL: http://www.mediation-eau.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 090-278980 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-09-13) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-278980
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23091
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“secteur Nord Territoires Nord de Marmande, Brame, Nord du Lot, Villeneuvois et Lot Amont 47”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ls ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 49288108100037
Adresse postale: 1949, Boulevard François Xavier FAFEUR
Commune postale: Carcasonne
Code postal: 11000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
URL: https://ls-ing.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Sud : Territoires Garonne, Porte des Landes, Albret, et Sud du Lot
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: advice ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 43874653900040
Adresse postale: 214 Avenue du Médoc
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.advice-ingenierie.fr/🌏
Nom: pure environnement sas
Numéro d'enregistrement national: 900 843 905 00010
Adresse postale: 440 rue James Watt Tecnosud - immeuble Quartz
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66100
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
URL: http://www.pure-environnement.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Source: OJS 2023/S 179-560772 (2023-09-13)