Accord-Cadre A Marches Subsequents Marche De Service Maintenance des installations Poêle à Granules
Semcoda
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à marchés subséquents pour la mise en place des contrats de maintenance « Poêle à granulés » sur l'ensemble du patrimoine de la Semcoda listé en article 2.4 du règlement de consultation
Le délai de réception des offres était de 2023-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.
Qui ?- • Semcoda
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 2023-Main-0035
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728219
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 309 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 : Secteur Géographique couvert par l'agence 2 (Bourgoin Jallieu)
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Lot 1 : Secteur Géographique couvert par l'agence 2 (Bourgoin Jallieu)
Valeur estimée hors TVA: 51 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 2 : Secteur Géographique couvert par l'agence 3 (St Genis Pouilly)
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Lot 2 : Secteur Géographique couvert par l'agence 3 (St Genis Pouilly)
Intitulé du lot: Lot 3 : Secteur Géographique couvert par l'agence 4 (Rillieux la Pape)
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Lot 3 : Secteur Géographique couvert par l'agence 4 (Rillieux la Pape)
Intitulé du lot: Lot 4 : Secteur Géographique couvert par l'agence 5 (Oyonnax)
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Lot 4 : Secteur Géographique couvert par l'agence 5 (Oyonnax)
Intitulé du lot: Lot 7 : Secteur Géographique couvert par l'agence 8 (Villeurbanne
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Lot 7 : Secteur Géographique couvert par l'agence 8 (Villeurbanne)
Intitulé du lot: Lot 8 : Secteur Géographique couvert par l'agence 9 (Annecy)
Numéro du lot: Lot 8
Brève description: Lot 8 : Secteur Géographique couvert par l'agence 9 (Annecy)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 01000 Bourg En Bresse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2023/S 232-728219 (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 2023-Main-0035
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à marchés subséquents pour la mise en place des contrats de maintenance « Poêle à granulés » sur l'ensemble du patrimoine de la Semcoda listé en article 2.4 du règlement de consultation
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728219
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Motifs exclusion (BT-67)
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Documents à accès restreint (BT-14)
"L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à marchés subséquents pour la mise en place des contrats de maintenance « Poêle à granulés » sur l'ensemble du patrimoine de la Semcoda listé en article 2.4 du règlement de consultation
Afficher plus
Intitulé du lot: Lot 1 : Secteur Géographique couvert par l'agence 2 (Bourgoin Jallieu)
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Lot 1 : Secteur Géographique couvert par l'agence 2 (Bourgoin Jallieu)
Valeur estimée hors TVA: 51 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 2 : Secteur Géographique couvert par l'agence 3 (St Genis Pouilly)
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Lot 2 : Secteur Géographique couvert par l'agence 3 (St Genis Pouilly)
Intitulé du lot: Lot 3 : Secteur Géographique couvert par l'agence 4 (Rillieux la Pape)
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Lot 3 : Secteur Géographique couvert par l'agence 4 (Rillieux la Pape)
Intitulé du lot: Lot 4 : Secteur Géographique couvert par l'agence 5 (Oyonnax)
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Lot 4 : Secteur Géographique couvert par l'agence 5 (Oyonnax)
Intitulé du lot: Lot 7 : Secteur Géographique couvert par l'agence 8 (Villeurbanne
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Lot 7 : Secteur Géographique couvert par l'agence 8 (Villeurbanne)
Intitulé du lot: Lot 8 : Secteur Géographique couvert par l'agence 9 (Annecy)
Numéro du lot: Lot 8
Brève description: Lot 8 : Secteur Géographique couvert par l'agence 9 (Annecy)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Patrimoine Semcoda listé en article 2.4 du règlement de consultation. 01009 - Bourg en Bresse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 01000 Bourg En Bresse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Motifs exclusion (BT-67)
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Documents à accès restreint (BT-14)
"L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2023/S 232-728219 (2023-11-27)
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