L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre A Marches Subsequents Marche De Service Maintenance des installations Chauffe-eaux Individuels Solaires
2023-Main-0036”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 73 300 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 : Secteur Géographique couvert par l'agence 3 (St Genis Pouilly)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine Semcoda 01009 - Bourg en Bresse
Description du marché: Lot 2 : Secteur Géographique couvert par l'agence 3 (St Genis Pouilly)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2026-10-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 : Secteur Géographique couvert par l'agence 5 (Oyonnax)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: Lot 4 : Secteur Géographique couvert par l'agence 5 (Oyonnax)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 : Secteur Géographique couvert par l'agence 9 (Annecy)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché: Lot 8 : Secteur Géographique couvert par l'agence 9 (Annecy)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 100 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg En Bresse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Motifs exclusion (BT-67)
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Documents à accès restreint (BT-14)
"L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Source: OJS 2023/S 237-743298 (2023-12-05)