Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations traiteurs et de prestations de bouche pour la ville et le CCAS
Ville de Petit Bourg (971)
Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations traiteurs et de prestations de bouche pour la Ville et le CCAS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-09-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale › Prestations de services pour la collectivité
- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations traiteurs et de prestations de bouche pour la ville et le CCAS
Brève description:
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestation de boulangerie avec service compris
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Prestation de boulangerie avec service compris pour la ville et le CCAS
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Petit-Bourg
Code postal: 97170
Ville: Petit-Bourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère: Conforme au cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de Buffet repas(froid ou chaud) /Service à l'assiette
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de cocktails pour la Ville et le CCAS
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Prestation pour la réalisation de cocktails pour la Ville et le ccas
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de Petit déjeuner/ Brunch avec service de livraison compris
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-19 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Petit Bourg (971)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Guadeloupe
Adresse postale: Hôtel de Ville Rue Schoelcher
Code postal: 97170
Commune postale: Petit-Bourg
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arielle.mathieu@ville-petitbourg.fr 📧
Téléphone: +33 590953852 📞
Fax: +33 590956943 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchés-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marchés-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97170
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-661560 (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations traiteurs et de prestations de bouche pour la ville et le CCAS
Brève description:
Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations traiteurs et de prestations de bouche pour la Ville et le CCAS
Type de contrat: Services
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestation de boulangerie avec service compris
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Prestation de boulangerie avec service compris pour la ville et le CCAS
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Petit-Bourg
Code postal: 97170
Ville: Petit-Bourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère: Conforme au cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de Buffet repas(froid ou chaud) /Service à l'assiette
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation pour la réalisation de Buffet repas(froid ou chaud) /Service à l'assiette pour la Ville et le CCAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de cocktails pour la Ville et le CCAS
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Prestation pour la réalisation de cocktails pour la Ville et le ccas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Titre: Accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de Petit déjeuner/ Brunch avec service de livraison compris
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation pour la réalisation de Petit déjeuner/ Brunch avec service de livraison compris pour la Ville et le CCAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-10-19 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Petit Bourg (971)
Numéro d'enregistrement national:
21971118100012
Département: Guadeloupe
Adresse postale: Hôtel de Ville Rue Schoelcher
Code postal: 97170
Commune postale: Petit-Bourg
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arielle.mathieu@ville-petitbourg.fr 📧
Téléphone: +33 590953852 📞
Fax: +33 590956943 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchés-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marchés-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national:
17971000900038
Code postal: 97170
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel
prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé
contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé
dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois
suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-661560 (2026-09-23)
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