Accord-cadre à bons de commande Pour l'impression et la fourniture d'imprimés pour Isigny-Omaha-Intercom
isigny omaha intercom
Accord-cadre à bons de commande Pour l'impression et la fourniture d'imprimés pour Isigny-Omaha-Intercom
Date limiteDeadline 2026-08-21
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande Pour l'impression et la fourniture d'imprimés pour Isigny-Omaha-Intercom
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Titre: Prestations d’impression et de livraisons d’imprimés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: voir pièces du marché
Produits/services: Services d'impression 📦
Ville: Le Molay-Littry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Calvados
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isigny omaha intercom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1336 route de Balleroy
Code postal: 14330
Commune postale: Le molay littry
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@isigny-omaha-intercom.fr 📧
Téléphone: 0231214227 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_sISGri_hUR 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yzVU3Ldmvx 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yzVU3Ldmvx 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-509296 (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande Pour l'impression et la fourniture d'imprimés pour Isigny-Omaha-Intercom
Numéro de référence:
2026IOI12
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande
Pour l'impression et la fourniture d'imprimés pour Isigny-Omaha-Intercom
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Titre: Prestations d’impression et de livraisons d’imprimés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: voir pièces du marché
Produits/services: Services d'impression 📦
Ville: Le Molay-Littry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Ville: Calvados
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Isigny omaha intercom
Numéro d'enregistrement national:
20006680100016
Adresse postale: 1336 route de Balleroy
Code postal: 14330
Commune postale: Le molay littry
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@isigny-omaha-intercom.fr 📧
Téléphone: 0231214227 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_sISGri_hUR 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yzVU3Ldmvx 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yzVU3Ldmvx 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévue aux article R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification de la décision de l’organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
4- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-509296 (2026-07-22)
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