Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la maintenance des Ascenseurs, monte-charges et appareils spéciaux des EPLE et des établissements hors lycées
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Avis de marché (2026-04-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la maintenance des Ascenseurs, monte-charges et appareils spéciaux des EPLE et des établissements hors lycées
Numéro de référence: 2025-0270
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Valeur estimée hors TVA: 10 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND1
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'échéance du présent contrat” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND2
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND3
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 1(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l' Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 2(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 2
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 3
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des établissements hors scolaires de la Région Hauts de France<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 16/09/2026 ou à compter de sa notification si cette dernière est postérieure au 16/09/2026
Aucune clause de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter du 16/09/2026 ou à compter de sa notification si cette dernière est postérieure au 16/09/2026
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 19412DF2-D460-F112-E7EF6DBA7EDC8EB2
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 19412E30-BB53-AE3E-0BE4DAECE59F7D8D
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-242681 (2026-04-07)