Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la maintenance des Ascenseurs, monte-charges et appareils spéciaux des EPLE et des établissements hors lycées
Région Hauts-de-France
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-07 | Avis de marché |
| 2026-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la maintenance des Ascenseurs, monte-charges et appareils spéciaux des EPLE et des établissements hors lycées
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND1 (CF Annexe 1 au CCTP)
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Eple de la Région Hauts-de-France et bâtiments Régionaux
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'échéance du présent contrat
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND2 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND3 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 1(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l' Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 2(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 2 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 3 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des établissements hors scolaires de la Région Hauts de France
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERTRAND Xavier
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0374270000 📞
URL: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804412 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804412 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-242681 (2026-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la maintenance des Ascenseurs, monte-charges et appareils spéciaux des EPLE et des établissements hors lycées
Numéro de référence:
2025-0270
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND1 (CF Annexe 1 au CCTP)
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND1
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs
📦
Adresse postale: Eple de la Région Hauts-de-France et bâtiments Régionaux
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'échéance du présent contrat
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND2 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND2
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND3 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND3
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 1(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 1(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l' Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 2(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l' Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 2(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 2 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 2
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 3 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 3
(CF Annexe 1 au CCTP)
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des établissements hors scolaires de la Région Hauts de France
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des établissements hors scolaires de la Région Hauts de France<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter du 16/09/2026 ou à compter de sa notification si cette dernière est postérieure au 16/09/2026
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
67188
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERTRAND Xavier
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0374270000 📞
URL: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804412 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804412 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
19412DF2-D460-F112-E7EF6DBA7EDC8EB2
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-242681 (2026-04-07)
Avis d'attribution de marché (2026-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 800 000 EUR 💰
Description
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND1(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND2(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-08-03 📅
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions Nd1(Cf Annexe 1 au Cctp)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq-En-Baroeul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Orona
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59160
Commune postale: Lomme
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 242681-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 155-562366 (2026-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 800 000 EUR 💰
Description
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND1(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND1
(CF Annexe 1 au CCTP)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND2(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND2
(CF Annexe 1 au CCTP)
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND3(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées l'Unité territoriale Nord - Subdivisions ND3
(CF Annexe 1 au CCTP)
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 1 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 1
(CF Annexe 1 au CCTP)
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l' Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 2 (CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l' Unité territoriale Pas-de-Calais - Subdivisions PDC 2
(CF Annexe 1 au CCTP)
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1
(CF Annexe 1 au CCTP)
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 2(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 2
(CF Annexe 1 au CCTP)
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 3(CF Annexe 1 au CCTP)
Description du marché:
Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 3
(CF Annexe 1 au CCTP)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202614172
Date de conclusion du contrat: 2026-08-03 📅
Titre: Ascenseurs, Monte Charges et appareils spéciaux des lycées de l'Unité territoriale Nord - Subdivisions Nd1(Cf Annexe 1 au Cctp)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national:
1804412-1-1-1
Code postal: 59700
Commune postale: Marcq-En-Baroeul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Orona
Numéro d'enregistrement national:
1804412-1-2-1
Code postal: 59160
Commune postale: Lomme
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1804412-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1804412-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1804412-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
1804412-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Numéro d'enregistrement national:
1804412-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1804412-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Numéro d'enregistrement national:
1804412-1-9-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 242681-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Consultation du marché :
Les pièces du marché sont consultables sur demande écrite (adresse en entête du présent avis ou contactachatpublic@hautsdefrance.fr), sous réserve de l'occultation des informations couvertes par un secret protégé par la loi (articles L. 311-1 et s. du Crpa).
Voies et délais de recours :
- Référé contractuel (articles L. 551-13 et s. Cja) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille (cf. coordonnées supra)
- Recours en contestation de validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
6977C23D-08EA-5B2C-BC09C79FEF203C10
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6977C264-0E35-05B1-AF21A031C3F81D45
Source: OJS 2026/S 155-562366 (2026-08-11)
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