entretien des espaces verts comprenant le fleurissement, la tonte, les massifs, l'élagage, l'abattage, le fauchage, broyage des accotements de voiries et surfaces identifiées, le désherbage manuel, mécanique, thermique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Jeumont
2023-24”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien des espaces verts comprenant le fleurissement, la tonte, les massifs, l'élagage, l'abattage, le fauchage, broyage des accotements de voiries et...”
Brève description
entretien des espaces verts comprenant le fleurissement, la tonte, les massifs, l'élagage, l'abattage, le fauchage, broyage des accotements de voiries et surfaces identifiées, le désherbage manuel, mécanique, thermique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fleurissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“fourniture et plantation des massifs pleine terre
bacs et jardinières fleuris l'été
bulbes
fleurissement d'hiver
fleurissement d'hiver en...”
Description du marché
fourniture et plantation des massifs pleine terre
bacs et jardinières fleuris l'été
bulbes
fleurissement d'hiver
fleurissement d'hiver en chrysanthèmes
tailles arbustifs dans les massifs fleuris
entretien des massifs de plantes vivaces + paillage
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 19/04/2024 jusqu'au 18/04/2025.
Il est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 19/04/2024 jusqu'au 18/04/2025.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tontes et massifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Description du marché: tonte, massif, désherbage, haies
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“article L. 2113-12 du Code de la commande publique : Lot réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des...”
Informations complémentaires
article L. 2113-12 du Code de la commande publique : Lot réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage, abattage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché: elagage, abattage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage, broyage des accotements de voiries et surfaces identifiées
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements📦
Description du marché: fauchage, broyage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désherbage manuel, mécanique, thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Description du marché: désherbage manuel, mécanique, thermique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“article L. 2113-13 du Code de la commande publique : Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes,...”
Informations complémentaires
article L. 2113-13 du Code de la commande publique : Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-29
12:15 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : française
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex Cs 62039
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2024/S 001-000626 (2023-12-28)
Informations complémentaires (2024-01-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description: entretien des espaces verts
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2024/S 001-000626
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2024-01-29 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-29 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2024/S 011-027974 (2024-01-11)