Accord-cadre à bons de commande portant sur les prestations d'accueil et d'encadrement des activités péri/extrascolaires et ateliers PEDT à l'attention des élèves de 3 à 12 ans dans les écoles de la ville du Gosier
Tous les lots sont mono-attributaires à l'exception des lots 9 et 10, qui seront attribués à 2 opérateurs au maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants). Les prestations sont financées par les dispositifs CAF PSO (Prestation de Service Ordinaire) et bonus CTG (Convention Territoriale Globale)
Avis de marché (2026-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande portant sur les prestations d'accueil et d'encadrement des activités péri/extrascolaires et ateliers PEDT à l'attention des élèves de 3 à 12 ans dans les écoles de la ville du Gosier
Numéro de référence: 26S-DF-003
Brève description:
“Tous les lots sont mono-attributaires à l'exception des lots 9 et 10, qui seront attribués à 2 opérateurs au maximum (sous réserve d'un nombre d'offres...”
Brève description
Tous les lots sont mono-attributaires à l'exception des lots 9 et 10, qui seront attribués à 2 opérateurs au maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants).
Les prestations sont financées par les dispositifs CAF PSO (Prestation de Service Ordinaire) et bonus CTG (Convention Territoriale Globale)
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Valeur estimée hors TVA: 9 724 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Secteur 1 périscolaire”
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Mars 2030” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur 2 périscolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Secteur 3 périscolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Secteur 4 périscolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Secteur 5 périscolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Secteur 6 périscolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Secteur 7 périscolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Accueil de loisirs péri et extrascolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Ateliers culturel/ patrimoine/ environnemental/ scientifique et technique/ PEDT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Ateliers sport et bien-être du PEDT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-02 18:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Gosier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: F3134392-DE83-8D9A-A5FFFEC5C483753B
Adresse postale: 6 Rue Victor Hugues
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Téléphone: 0590814538📞
Fax: 0590819670 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national: F31343A3-C820-C529-C34965D22C6ECA01
Adresse postale: Quartier d'Orléans
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Téléphone: 0590814538📞
Fax: 0590819670 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-277978 (2026-04-21)