ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - FOURNITURE DES EPI - VETEMENTS DE PROTECTION ET PETIT OUTILLAGE
Semcoda
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est structuré en deux lots techniques distincts. Chaque lot est attribué à un titulaire unique, lequel assurera l'exécution des prestations relevant de son périmètre technique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La durée du marché comprend une période de vingt-quatre (24) mois fermes et une (1) reconduction tacite de vingt-quatre (24) mois. Article 4.2. du Règlement de Consultation : Afin de permettre l'analyse technique des offres, les candidats devront fournir gratuitement les échantillons demandés pour le LOT 1 EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS ET VETEMENTS DE PROTECTION dans l'annexe « Échantillons » du présent Règlement de Consultation. Les échantillons devront être envoyés ou déposés au plus tard à la date limite de remise des plis et à l'adresse suivante : SEMCODA à l'attention du Service Achats - 50 rue du pavillon - 01000 BOURG-EN-BRESSE
Date limiteDeadline 2026-09-04
Qui ?- • Semcoda
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande - fourniture des epi - vetements de protection et petit outillage
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de protection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epi et vdp
Description du marché: EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS ET VETEMENTS DE PROTECTION<br/>
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Siege Semcoda Et Neuf (9) Agences De Proximite
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Petit outillage
Description du marché: PETIT OUTILLAGE<br/>
Produits/services supplémentaires: Outils à main 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg-En-Bresse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-04 14:00:00 📅
Lieu: Bourg-En-Bresse
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Cs 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRET Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855088 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855088 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir article 8 du Règlement de Consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Cs 73816
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 143-520496 (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande - fourniture des epi - vetements de protection et petit outillage
Numéro de référence:
2026_17_0004
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le présent accord-cadre est structuré en deux lots techniques distincts. Chaque lot est attribué à un titulaire unique, lequel assurera l'exécution des prestations relevant de son périmètre technique.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La durée du marché comprend une période de vingt-quatre (24) mois fermes et une (1) reconduction tacite de vingt-quatre (24) mois.
Article 4.2. du Règlement de Consultation : Afin de permettre l'analyse technique des offres, les candidats devront fournir gratuitement les échantillons demandés pour le LOT 1 EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS ET VETEMENTS DE PROTECTION dans l'annexe « Échantillons » du présent Règlement de Consultation. Les échantillons devront être envoyés ou déposés au plus tard à la date limite de remise des plis et à l'adresse suivante :
SEMCODA à l'attention du Service Achats - 50 rue du pavillon - 01000 BOURG-EN-BRESSE
Afficher plus
Produits/services: Équipements de protection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Epi et vdp
Description du marché: EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS ET VETEMENTS DE PROTECTION<br/>
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Siege Semcoda Et Neuf (9) Agences De Proximite
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra faire l'objet d'une seule reconduction tacite, pour une seconde période de vingt-quatre (24) mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Petit outillage
Description du marché: PETIT OUTILLAGE<br/>
Produits/services supplémentaires: Outils à main 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg-En-Bresse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-04 14:00:00 📅
Lieu: Bourg-En-Bresse
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national:
53473
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Cs 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRET Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1855088 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1855088 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir article 8 du Règlement de Consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
CCA9084E-0F00-A0CB-C152D83F0DDA6CDA
Adresse postale: 67 rue Servient
Cs 73816
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 143-520496 (2026-07-24)
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