le marché est composé de 2 lots. Chaque lot est conclu avec un opérateur économique :-Lot 1 : Acquisition de Trod de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (Vih) avec délai de fiabilité à 12 semaines après la dernière prise de risque.Le lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7000 euro(s) (H.T.).-Lot 2 : Acquisition de Trod des infections par les virus de l'hépatite C (Vhc).Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7000 euro(s) (H.T.).Les prestations les plus couramment utilisées par le représentant de l'acheteur sont listées au bordereau de prix unitaires de chaque lot. Toute autre prestation non reprise au Bpu mais en lien avec l'objet du présent accord-cadre fera l'objet d'un marché subséquent.Le titulaire doit proposer des produits satisfaisant aux exigences du règlement Ue 2017/746 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. Les produits proposés doivent comporter le marquage Ce
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de Tests Rapides d'orientation Diagnostic pour le Département du Nord
20231278”
Produits/services: Kits de diagnostic📦
Brève description:
“le marché est composé de 2 lots. Chaque lot est conclu avec un opérateur économique :-Lot 1 : Acquisition de Trod de l'infection par les virus de...”
Brève description
le marché est composé de 2 lots. Chaque lot est conclu avec un opérateur économique :-Lot 1 : Acquisition de Trod de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (Vih) avec délai de fiabilité à 12 semaines après la dernière prise de risque.Le lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7000 euro(s) (H.T.).-Lot 2 : Acquisition de Trod des infections par les virus de l'hépatite C (Vhc).Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7000 euro(s) (H.T.).Les prestations les plus couramment utilisées par le représentant de l'acheteur sont listées au bordereau de prix unitaires de chaque lot. Toute autre prestation non reprise au Bpu mais en lien avec l'objet du présent accord-cadre fera l'objet d'un marché subséquent.Le titulaire doit proposer des produits satisfaisant aux exigences du règlement Ue 2017/746 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. Les produits proposés doivent comporter le marquage Ce
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Valeur estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de Trod de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (Vih) avec délai de fiabilité à 12 semaines après la dernière prise de risque” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Kits de diagnostic📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Description du marché:
“acquisition de Trod de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (Vih) avec délai de fiabilité à 12 semaines après la dernière prise de risque” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois (cf article 3 du Ccap)
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: voir article 3 du Ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de Trod des infections par les virus de l'hépatite C (Vhc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acquisition de Trod des infections par les virus de l'hépatite C (Vhc)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnairesou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnairesou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4Disponible sur le site du Ministère de l'economie),- lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1Disponible sur le site du Ministère de l'economie),- déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2Disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-17
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique).Accord-cadre mixte (Article R2162-1 à R 2162-14 du code de la commandepublique).Téléchargement des documents de la consultation par un opérateuréconomique : https://lenord.marches-publics.infoModalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.infoModalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf.Article 4 du Rc.Le point de départ du marché est la date de sa notification.Date prévisionnelle de livraison des fournitures: fin novembre 2023informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : LaDate et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séanced'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité,au titre de son budget de fonctionnement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne seraacceptée.Attention, des échantillons doivent être remis pour chaque lot au plus tard aux date et heure limites de remise des offres (cf rubrique "Remise des échantillons" de l'article 3 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2023/S 178-558420 (2023-09-12)