accord-Cadre A Bons De Commande En Groupement De Commande Pour La Fourniture De Pellets Bois
Communauté de communes de l'Oisans
accord-Cadre A Bons De Commande En Groupement De Commande Pour La Fourniture De Pellets Bois avec 5 communes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-25 | Avis de marché |
| 2023-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 2023-Pelletsbois3
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de l'oisans
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg D'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Date de début: 2023-10-02 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-320632
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 - le Bourg D Oisans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de l''oisans
Adresse postale: cc de l''oisans, 1 bis rue Humbert, null
Commune postale: Bourg D''Oisans
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie du Bourg d''oisans
Adresse postale: mairie -Ccas-Eaux, 1 rue Humbert, null
Commune postale: Le Bourg D''Oisans
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint Christophe en Oisans
Adresse postale: mairie de saint Christophe en Oisans, null La Ville, null
Commune postale: Saint-Christophe-en-Oisans
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie Les Deux Alpes
Adresse postale: mairie Les Deux Alpes, 4 Place des 2 Alpes, null
Commune postale: Les 2 Alpes
Code postal: 38660
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''huez
Adresse postale: mairie d''huez, null rue de la Mairie, null
Commune postale: Huez
Code postal: 38750
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
: n.acciotti@ccoisans.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2023/S 102-320632 (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 2023-Pelletsbois3
Brève description:
accord-Cadre A Bons De Commande En Groupement De Commande Pour La Fourniture De Pellets Bois avec 5 communes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de l'oisans
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg D'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Date de début: 2023-10-02 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-320632
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
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Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 - le Bourg D Oisans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de l''oisans
Adresse postale: cc de l''oisans, 1 bis rue Humbert, null
Commune postale: Bourg D''Oisans
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie du Bourg d''oisans
Adresse postale: mairie -Ccas-Eaux, 1 rue Humbert, null
Commune postale: Le Bourg D''Oisans
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint Christophe en Oisans
Adresse postale: mairie de saint Christophe en Oisans, null La Ville, null
Commune postale: Saint-Christophe-en-Oisans
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie Les Deux Alpes
Adresse postale: mairie Les Deux Alpes, 4 Place des 2 Alpes, null
Commune postale: Les 2 Alpes
Code postal: 38660
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''huez
Adresse postale: mairie d''huez, null rue de la Mairie, null
Commune postale: Huez
Code postal: 38750
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
: n.acciotti@ccoisans.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2023/S 102-320632 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 409 620 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-503865
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-320632
Numéro JO-S: 159
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 Le Bourg D Oisans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: carron Et Cie
Adresse postale: av Du 22 Aout 1944
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 409 620 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 159-503865 (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 409 620 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-503865
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-320632
Numéro JO-S: 159
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 Le Bourg D Oisans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: carron Et Cie
Adresse postale: av Du 22 Aout 1944
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 409 620 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 159-503865 (2023-08-16)
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