Accord-Cadre A Bons De Commande Déneigement

Avis de marché (2023-08-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474224066 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre A Bons De Commande Déneigement 2023-Main-0029
Produits/services: Services de déneigement 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Voir Rc

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord du Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: 22denngex
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir Rc et ses annexes 01000 - Bourg en Bresse
Description du marché: Secteur Nord du Pays de Gex
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-11-01 📅
Date de fin: 2024-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud du Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: 22densgex
Description
Description du marché: Secteur Sud du Pays de Gex
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 279 500 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Valserhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 22denvals
Description
Description du marché: Secteur Valserhône
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Plateau d'Hauteville
Titre
Numéro d'identification du lot: 22denplat
Description
Description du marché: Secteur Plateau d'Hauteville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 222 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence d'Oyonnax hors secteur Plateau d'Hauteville
Titre
Numéro d'identification du lot: 22denoyon
Description
Description du marché: Secteur Agence d'Oyonnax hors secteur Plateau d'Hauteville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 644 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Belley
Titre
Numéro d'identification du lot: 22denbell
Description
Description du marché: Secteur Belley
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Jura
Titre
Numéro d'identification du lot: 22denjura
Description
Description du marché: Secteur Jura
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 500 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. aucune clause de garantie financière prévue. aucune avance prévue. les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22 20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg En Bresse

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2023/S 158-500910 (2023-08-15)