accord-Cadre à bons de commande de travaux pour la mise en oeuvre du schéma cycle du Pays Voironnais

Communauté du Pays Voironnais

le Pays Voironnais lance une consultation sous la forme d'un marché d'appel d'offres ouvert concernant l'accord-cadre à bons de commande de travaux pour la mise en oeuvre du schéma cycle du Pays Voironnais.La description des prestations à réaliser est indiquée dans Bordereau des Prix Unitaires et le cahier des clauses techniques particulières.1.1 Lieux et modalités d'exécutionles itinéraires concernés sont :- la Buisse Voreppe - itinéraire 1- tullins Moirans - itinéraire 2- voiron La Buisse Centr'Alp - itinéraire 3- voiron Moirans - itinéraire 4- voreppe Fontanil - itinéraire 5- voiron Centr'Alp - itinéraire 6- moirans Voreppe - itinéraire 7- voiron St Etienne de Crossey St Aupre - itinéraire 8- ouvrage de franchissement de la Rd1085_Centr'Alp

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AER
• Colas France

Qui ?

• Communauté du Pays Voironnais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-06	Avis de marché
2023-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 230006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Travaux de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté du Pays Voironnais
Adresse postale: 40 Rue Mainssieux, Cs 80363
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.paysvoironnais.com/ 🌏
Courrier électronique: contact-marches@paysvoironnais.com 📧
Téléphone: +33 476931714 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-417827
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vrd/Aménagements paysagers
Numéro du lot: 1
Brève description: vrd / Aménagements paysagers
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 1an sur décision tacite
Intitulé du lot: signalisation horizontale et verticale
Numéro du lot: 2
Brève description: signalisation horizontale et verticale

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: documents à produire mentionnés dans le Rc
Situation économique et financière: documents à produire mentionnés dans le Rc
Capacité technique et professionnelle: documents à produire mentionnés dans le Rc

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: voiron
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthode d'exécution des travaux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Performance environnementale
Critère de coût (nom): Montant de l'offre = sur la base du Bpu
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380098400029
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du Cja- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ta de Grenoble

Source: OJS 2023/S 131-417827 (2023-07-06)

Avis d'attribution de marché (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande de travaux pour la mise en oeuvre du schéma cycle du Pays Voironnais

Valeur totale du marché: 5 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-715296
Se réfère à l'avis: 2023/S 131-417827
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

la procédure est un appel d'offres ouvert. Les montants indiqués correspondent aux montants maximums sur la durée totale du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Nom: colas France
Adresse postale: 239 rue Augustin Blanchet
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 4 400 000 EUR 💰
Nom: aer
Adresse postale: 3 rue Hrant Dink
Commune postale: Lyon 2eme
Code postal: 71260
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 227-715296 (2023-11-20)

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