Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation des vérifications périodiques des installations techniques des immeubles de la Banque de France.
Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commande, dont le Titulaire assure la direction et assume l'entière responsabilité, sont assorties d'une obligation de résultat à l'égard de la Banque de France, afin de lui garantir notamment la correcte réalisation de ses obligations réglementaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de prestations de vérifications périodiques des installations techniques des immeubles de la Banque de France.
DAF_2022_000730”
Produits/services: Services d'inspection et de vérification de bâtiment📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation des vérifications périodiques des installations techniques des immeubles de la Banque de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation des vérifications périodiques des installations techniques des immeubles de la Banque de France.
Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commande, dont le Titulaire assure la direction et assume l'entière responsabilité, sont assorties d'une obligation de résultat à l'égard de la Banque de France, afin de lui garantir notamment la correcte réalisation de ses obligations réglementaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siège et sites sensibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection et de vérification de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Les missions de vérifications périodiques portent sur les installations techniques suivantes :
• Installations électriques avec fourniture du certificat...”
Description du marché
Les missions de vérifications périodiques portent sur les installations techniques suivantes :
• Installations électriques avec fourniture du certificat Q18
• Thermographie infrarouge avec fourniture du certificat Q19
• Paratonnerres
• Équipements sous pression
• Transports mécaniques
• Appareils de Levage
• EPI
• Systèmes de protection individuelle contre les chutes de hauteur
• Chaufferie
• Gaz combustible
• Contrôle des émissions polluantes des chaudières / chaufferie dont 1MW
• Climatisation/PAC
• Machines
• Exposition aux poussières de bois
• Mesures de bruits aériens en environnement (sites ICPE)
• Installations ICPE
A titre indicatif, sans que cela n’engage la Banque de France, ce lot totalise 13 sites et représente environ 270 000 m² en Ile de France.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le candidat peut demander tout renseignement qu'il jugerait nécessaire au cours de l'établissement de sa candidature via le profil acheteur de la Banque de...”
Informations complémentaires
Le candidat peut demander tout renseignement qu'il jugerait nécessaire au cours de l'établissement de sa candidature via le profil acheteur de la Banque de France (rubrique questions/réponses). Les candidats sont invités à communiquer leurs questions au plus tard le 19/07/2023
Toute question posée après cette date ne sera pas prise en compte.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau (sites en région)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Les missions de vérifications périodiques portent sur les installations techniques suivantes :
• Installations électriques avec fourniture du certificat...”
Description du marché
Les missions de vérifications périodiques portent sur les installations techniques suivantes :
• Installations électriques avec fourniture du certificat Q18
• Thermographie infrarouge avec fourniture du certificat Q19
• Équipements sous pression
• Transports mécaniques
• Appareils de Levage
• EPI
• Systèmes de protection individuelle contre les chutes de hauteur
• Chaufferie
• Gaz combustible
• Contrôle des émissions polluantes des chaudières / chaufferie dont 1MW
• Climatisation/PAC
• Portes et Portails
• Mesures de bruits aériens en environnement (sites ICPE)
• Installations ICPE
A titre indicatif, sans que cela n’engage la Banque de France, ce lot totalise 127 sites et représente environ 268 000 m² répartis en France.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le candidat peut demander tout renseignement qu'il jugerait nécessaire au cours de l'établissement de sa candidature via le profil acheteur de la Banque de...”
Informations complémentaires
Le candidat peut demander tout renseignement qu'il jugerait nécessaire au cours de l'établissement de sa candidature via le profil acheteur de la Banque de France (rubrique questions/réponses). Les candidats sont invités à communiquer leurs questions au plus tard le 19/07/2023. Toute question posée après cette date ne sera pas prise en compte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Agréments délivrés par le Ministère du travail et par le ministère de l’Intérieur pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les...”
Liste et brève description des conditions
Agréments délivrés par le Ministère du travail et par le ministère de l’Intérieur pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et ICPE.
Attestation d’Accréditation COFRAC ou équivalent pour les activités d’inspection en électricité, levage, équipements sous pression, équipement de travail, sécurité des personnes et des biens énergie, fluides et pureté de l’air.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents ou renseignements suivants doivent être fournis par le candidat et, le cas échéant, par chaque membre du groupement, ainsi que chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les documents ou renseignements suivants doivent être fournis par le candidat et, le cas échéant, par chaque membre du groupement, ainsi que chaque sous-traitant déclaré.
- le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- les bilans ou extraits de bilans du candidat pour chacun des trois derniers exercices disponibles (en cas de groupement, seuls les bilans du mandataire sont exigés) ;
- l’attestation d'assurance couvrant les risques professionnels.
“1) Le chiffre d’affaires global le plus élevé des trois derniers exercices disponibles ne doit pas être inférieur à :
- pour le lot 1 : 1 600 000€ HT
- pour...”
1) Le chiffre d’affaires global le plus élevé des trois derniers exercices disponibles ne doit pas être inférieur à :
- pour le lot 1 : 1 600 000€ HT
- pour le lot 2 : 1 920 000€ HT
Il est précisé qu’en cas de groupement, le chiffres d’affaires retenu pour la comparaison avec le niveau minimal requis sera la somme des chiffres d’affaires des membres du groupement (mandataire et cotraitants).
ET
2) Le résultat net ne doit pas être inférieur à 0 sur au moins un des trois derniers exercices ;
ET
3) Le résultat d’exploitation doit être positif sur au moins un des 3 derniers exercices ;
ET
4) Le ratio capitaux propres / capital social ne doit pas être inférieur à 0,5 sur au moins un des 3 derniers exercices (cette condition n’étant pas éliminatoire pour une entreprise bénéficiant d’un plan de continuation).
Il est précisé qu'en cas de groupement, les critères 2) à 4) définis ci-dessus devront être respectés par le seul mandataire du groupement.
Toutes les candidatures qui ne présenteront pas le niveau minimum de capacité économique et financière requis seront éliminées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux marchés de services (10 maximum par candidat) réalisés par le candidat au cours des trois dernières années présentant un lien avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux marchés de services (10 maximum par candidat) réalisés par le candidat au cours des trois dernières années présentant un lien avec le marché.
À cet effet, le candidat renseigne le cadre de réponse sous format Excel qui est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés de la Banque de France à l’adresse suivante : https://banque-france.achatpublic.com
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Satisfaire aux exigences de la norme NF EN ISO/CEI 17020.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises.
Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises.
Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la Banque de France.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-11
14:00 📅
“Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis :
I - une attestation sur l’honneur dûment...”
Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis :
I - une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L.2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés ;
II - les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises ;
III - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.
Ces renseignements peuvent être présentés dans un formulaire DC1 et DC2 disponibles à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article R2143-16 du code de la commande publique, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue.
IV- une attestation sur l’honneur dûment datée et signée au titre de l’article 5 duodecies paragraphe 1er du règlement (UE) 833/2014 du Conseil du 31 juillet 2014 modifié concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine téléchargeable sur le profil acheteur de la Banque de France à l’adresse suivante : https://banque-france.achatpublic.com
Cette attestation sera fournie, le cas échéant, pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant présenté dans le dossier de candidature.
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché.
Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature suivent la procédure figurant dans le document intitulé « modalités de dépôt des candidatures et des offres » téléchargeable sur le profil acheteur de la Banque de France : https://banque-france.achatpublic.com
Conformément à l’article R2144-5 du code de la commande publique, les candidats retenus pour déposer une offre seront invités à produire les certificats fiscaux et sociaux visés aux articles 1er et 2 de l’arrêté du 22 mars 2019, fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution de marchés publics et de contrats de concession. Les pièces prévues aux articles D.8222-5 et D.8254-2 (ou, le cas échéant D.8222-7, D8254-3 et R1263-12 du Code du travail) relatives au travail dissimulé devront également être produites.
Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur le profil acheteur de la Banque de France, les candidats ne sont pas obligés de s’identifier. S’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par le profil acheteur de la Banque de France des éventuelles modifications opérés dans le cadre de la consultation et ne reçoivent pas les réponses aux questions.
En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant le profil acheteur de la Banque de France, le service support est joignable aux coordonnées suivantes : Tél : +33 (0)892 23 21 20 (0,35 euros / min) Courriel : support-entreprises@achatpublic.com
Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des pièces du présent avis. À défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de sélection.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché,
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché,
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Référé-suspension (article L. 521-1 du CJA) ouvert aux tiers au contrat et exercé en parallèle d’un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat,
- Recours en excès de pouvoir contre les actes détachables ou les clauses réglementaires du contrat. Ce recours doit être exercé dans les délais prévus à l’article R. 421.1 du CJA,
- Référé en matière de secret des affaires prévu à l’article R. 557-3 du CJA, en cas d’atteinte au secret des affaires et à tout moment de la procédure de passation.
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Source: OJS 2023/S 116-363497 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et Moyens humains envisagés pour exécuter chacune des missions
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Méthodologie (mode opératoire) envisagée pour exécuter chacune des missions
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Livrables
Critère de qualité (nom): Outil de gestion
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 116-363497
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DMA_2023_000625
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Siège et sites sensibles
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Veritas Exploitation
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 585 927 💰
2️⃣
Numéro de contrat: DMA_2023_000631
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Réseau (sites en région)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 960 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 636 957 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris cedex 01
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en annulation dans les deux mois suivant la publication du présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 229-720166 (2023-11-23)