accord-Cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération
Haut-Bugey Agglomération
accord-Cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ainter'Services
- • Balland
- • Idverde
- • LES DEFRICHEURS
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-02 | Avis de marché |
| 2024-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023-30
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue rené nicod CS 80502
Code postal: 01117
Commune postale: Oyonnax Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474812370 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674685
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
seuil annuel maxi de 40000 euro(s) HT identique pour chaque période
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: réservé (déchetteries, sites divers)
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts - lot réservé (sites déchetteries et divers)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: seuil annuel maxi de 40000 euro(s) HT identique pour chaque période
Intitulé du lot: sites touristiques
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des espaces vert - sites touristiques
Informations complémentaires: seuil annuel maxi de 55000 euro(s) HT identique pour chaque période
Intitulé du lot: eau
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces vert - sites budget Eau
Informations complémentaires: seuil annuel maxi de 15000 euro(s) HT identique pour chaque période
Intitulé du lot: assainissement
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des espaces verts - sites budget Assainissement
Informations complémentaires: seuil annuel maxi de 120000 euro(s) HT identique pour chaque période
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedx 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 214-674685 (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023-30
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue rené nicod CS 80502
Code postal: 01117
Commune postale: Oyonnax Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474812370 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674685
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
seuil annuel maxi de 40000 euro(s) HT identique pour chaque période
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: réservé (déchetteries, sites divers)
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts - lot réservé (sites déchetteries et divers)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date fixée sur le 1er bon de commande de chaque lot, susceptible de 3 reconductions tacites d'1 an chacune. La durée maximale de chaque lot, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans
Afficher plus
Intitulé du lot: sites touristiques
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des espaces vert - sites touristiques
Informations complémentaires: seuil annuel maxi de 55000 euro(s) HT identique pour chaque période
Intitulé du lot: eau
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces vert - sites budget Eau
Informations complémentaires: seuil annuel maxi de 15000 euro(s) HT identique pour chaque période
Intitulé du lot: assainissement
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des espaces verts - sites budget Assainissement
Informations complémentaires: seuil annuel maxi de 120000 euro(s) HT identique pour chaque période
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
en vertu de l'article L.2113-13-1 et R2113-7 du code de la commande publique, le lot 1 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes. En application des articles L2112-2 et L2112-4 du code de la commande publique, HBA fixe pour les lots 2 et 4 une clause d'exécution à caractère sociale permettant l'accès à l'emploi des personnes en difficultés particulières d'accès à l'emploi (cf CCAP pour plus de précisions)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
une prochaine mise en concurrence pourrait être lancée courant dernier trimestre 2027
financement sur différents budgets de l'agglomération. Visites : se référer au règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedx 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 214-674685 (2023-11-02)
Avis d'attribution de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: APPEL D'OFFRES OUVERT pour des prestations d'entretien des espaces verts
Brève description: APPEL D'OFFRES OUVERT
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 920 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - Sites touristiques
Description du marché: Entretien des espaces verts - Sites touristiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - Lot réservé
Description du marché: Entretien des espaces verts - Lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - Eau
Description du marché: Entretien des espaces verts - Eau
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts - Assainissement
Description du marché: Entretien des espaces verts - Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Idverde
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 01600
Commune postale: 506, Allée de Fétan, TREVOUX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.lyontravaux@idverde.com 📧
Téléphone: 0478970793 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Balland
Nom et adresse du contractant
Nom: Balland
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 01500
Commune postale: BALLAND SAS, 813 Avenue Léon BLUM, AMBERIEU EN BUGEY
Courrier électronique: contact@ballandpaysages.fr 📧
Téléphone: 0474461517 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ainterservices
Nom et adresse du contractant
Nom: Ainter'services
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 01240
Commune postale: Calidrys-Ainterservices, Aux Douvres, CERTINES
Courrier électronique: contact@calydris.fr 📧
Téléphone: 0474222028 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Les defricheurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Les defricheurs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 RUE GAGARINE
Code postal: 01100
Commune postale: Oyonnax
Courrier électronique: contact@les-defricheurs.fr 📧
Téléphone: 04 74 77 61 74 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haut-bugey agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 01110
Commune postale: Oyonnax
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: 0474812366 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Haut-bugey agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 01110
Commune postale: Oyonnax
Courrier électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: 0474812366 📞
Source: OJS 2024/S 057-168675 (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: APPEL D'OFFRES OUVERT pour des prestations d'entretien des espaces verts
Brève description: APPEL D'OFFRES OUVERT
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 920 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-30.02
Titre: Entretien des espaces verts - Sites touristiques
Description du marché: Entretien des espaces verts - Sites touristiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
2024-30.01
Titre: Entretien des espaces verts - Lot réservé
Description du marché: Entretien des espaces verts - Lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2023-30.03
Titre: Entretien des espaces verts - Eau
Description du marché: Entretien des espaces verts - Eau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2023-30.04
Titre: Entretien des espaces verts - Assainissement
Description du marché: Entretien des espaces verts - Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
CONTRAT LES DEFRICHEURS
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Idverde
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
339 609 661 01616
Code postal: 01600
Commune postale: 506, Allée de Fétan, TREVOUX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.lyontravaux@idverde.com 📧
Téléphone: 0478970793 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BALLAND
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Balland
Nom et adresse du contractant
Nom: Balland
Numéro d'enregistrement national:
507 425 023 00011
Code postal: 01500
Commune postale: BALLAND SAS, 813 Avenue Léon BLUM, AMBERIEU EN BUGEY
Courrier électronique: contact@ballandpaysages.fr 📧
Téléphone: 0474461517 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CALYDRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ainterservices
Nom et adresse du contractant
Nom: Ainter'services
Numéro d'enregistrement national:
39305588400067
Code postal: 01240
Commune postale: Calidrys-Ainterservices, Aux Douvres, CERTINES
Courrier électronique: contact@calydris.fr 📧
Téléphone: 0474222028 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LES DEFRICHEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Les defricheurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Les defricheurs
Numéro d'enregistrement national:
40049174200039
Adresse postale: 14 RUE GAGARINE
Code postal: 01100
Commune postale: Oyonnax
Courrier électronique: contact@les-defricheurs.fr 📧
Téléphone: 04 74 77 61 74 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haut-bugey agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
20004293500011
Code postal: 01110
Commune postale: Oyonnax
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: 0474812366 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Haut-bugey agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
20004293500011
Code postal: 01110
Commune postale: Oyonnax
Courrier électronique: marches@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: 0474812366 📞
Source: OJS 2024/S 057-168675 (2024-03-19)
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