Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET FOURNITURE DES TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL D'EMERAUDE HABITATION”
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Brève description:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET FOURNITURE DES TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL D'EMERAUDE HABITATION”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché:
“ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET FOURNITURE DES TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LE PERSONNEL D'EMERAUDE HABITATION” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché débutera le 1er avril 2004 ou à compter de la notification du marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par...”
Description des renouvellements
Le présent marché débutera le 1er avril 2004 ou à compter de la notification du marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction (soit quatre ans maximum). Il ne pourra excéder le 31 mars 2028.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-24
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent marché débutera le 1er avril 2004 ou à compter de la notification du marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le présent marché débutera le 1er avril 2004 ou à compter de la notification du marché. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction (soit quatre ans maximum). Il ne pourra excéder le 31 mars 2028.
“La langue utilisée est le français.Les critères relatifs aux soumissionnaires sont précisées dans le règlement de consultation (déclaration sur honneur,...”
La langue utilisée est le français.Les critères relatifs aux soumissionnaires sont précisées dans le règlement de consultation (déclaration sur honneur, déclaration de leur capacités.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de RENNES
Adresse postale: Hôtel de BIZIEN, 3 contour de la Motte -CS 44416 35 044 RENNES
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de RENNES
Adresse postale: Hôtel de BIZIEN, 3 contour de la Motte -CS 44416 35 044 RENNES
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 245-771418 (2023-12-15)