Accord cadre à bons de commande d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil, assistance et réalisation de supports de communication et organisation d’
Accord cadre régissant les termes des contrats subséquents d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil, assistance et réalisation de supports de communication et organisation d’événements pour aquitanis.
Avec un maxi 960 000,00 € HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil, assistance et réalisation de...”
Titre
Accord cadre à bons de commande d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil, assistance et réalisation de supports de communication et organisation d’
20230005
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Produits/services: Services de marketing📦
Brève description:
“Accord cadre régissant les termes des contrats subséquents d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil,...”
Brève description
Accord cadre régissant les termes des contrats subséquents d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil, assistance et réalisation de supports de communication et organisation d’événements pour aquitanis.
Avec un maxi 960 000,00 € HT
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Accord cadre régissant les termes des contrats subséquents d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil,...”
Description du marché
Accord cadre régissant les termes des contrats subséquents d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil, assistance et réalisation de supports de communication et organisation d’événements pour aquitanis.
Avec un maxi 960 000,00 € HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l’accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de la réception par les titulaires de la lettre portant notification du contrat. Il est...”
Description des renouvellements
La durée de l’accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de la réception par les titulaires de la lettre portant notification du contrat. Il est renouvelable trois fois 1 an par tacite reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait kbis
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est soumise aux dispositions articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique. Les...”
La présente consultation est soumise aux dispositions articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique. Les offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.emarchespublics.com
Attention, aucun support physique (papier, CD ROM, clé USB) ne sera accepté .Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plate-forme Aquitanis.
Paiement à 30 jours par virement.
Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les 6 mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 8222-5 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis.
À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne e-Attestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires.
L’utilisation d’e-Attestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés.
Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plate-forme afin d’y déposer lesdites pièces
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2023/S 096-301988 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-09-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-301988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023AC107
Titre:
“Accord cadre à bons de commande d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil, assistance et réalisation de...”
Titre
Accord cadre à bons de commande d’accompagnement à la stratégie globale de communication de l’entreprise ainsi que de conseil, assistance et réalisation de supports de communication et organisation d’
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Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: O tempora
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
Source: OJS 2023/S 188-589418 (2023-09-26)