accompagnement Au Changement De Pratiques Des Habitants à La Réduction Et Au Tri Des Déchets Des Menages Sur Le Territoire De La Métropole De Lyon (5 Lots)

Métropole de Lyon

le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l'accompagnement aux changements de pratiques des habitants en matière de prévention et de tri des déchets s'intègre dans le Schéma directeur déchets 2030, votée par la Métropole de Lyon en 2022 et qui précise la trajectoire métropolitaine pour la réduction des déchets et la valorisation des ressources.Dans son axe 2 " accompagner les usagers dans leur changement de pratiques " la Métropole fixe des objectifs ambitieux de sensibilisation des usagers au tri des déchets à hauteur de 140 000 habitants du territoire sensibilisés par an.Pour remplir les objectifs fixés, le présent marché vise à renforcer les moyens humains pour la réalisation de sensibilisations en porte à porte et en animations, en complément des actions déjà menées par la Métropole sur le territoire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VERDICITE / AREMACS / RECUP et GAMELLES
• VERDICITE / L'Atelier soudé
• Voix publique
• Zéro Déchet Lyon

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-29	Avis de marché
2024-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de campagne publicitaire
Numéro de référence: 23-Dec-194
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de campagne publicitaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de campagne publicitaire 📦
Seaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: scp-assistance@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478634040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732064
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).La date de remise limite concerne la remise des candidatures. Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non-Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sensibilisation du public au tri des emballages et papier
Numéro du lot: 1
Brève description:

la réalisation d'actions de sensibilisation au tri des emballages et du papier sur l'ensemble du territoire de la Métropole de Lyon Les prestations, visant principalement le grand public comportent des actions de sensibilisation en porte à porte et des animations, en complément des actions déjà menées par la Métropole sur le territoire

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: promotion de la lutte contre le gaspillage alimentaire"
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent lot a pour objet la réalisation d'actions contribuant à la lutte contre le gaspillage alimentaire sur l'ensemble du territoire de la métropole de Lyon lors d'ateliers de formation-action, d'atelier ou de stand

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: promotion de la seconde vie des déchets, objets
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent lot a pour objet la réalisation d'actions contribuant à promouvoir la seconde vie des objets sur l'ensemble du territoire de la métropole de Lyon lors d'ateliers de formation action, d'atelier ou de stand

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: promotion de l'hygiène durable en faveur de la prévention des déchets
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent lot a pour objet la réalisation d'actions contribuant à promouvoir l'hygiène durable en faveur de la prévention des déchets sur l'ensemble du territoire de la métropole de Lyon lors d'ateliers de formation-action, d'atelier ou de stand

Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sensibilisation, distribution et fourniture du matériel de pré-collecte des déchets alimentaires
Numéro du lot: 5
Brève description:

le présent lot a pour objet l'acquisition des matériels et prestations nécessaires au déploiement du tri à la source des déchets alimentaires sur des territoires pilotes de la Métropole de Lyon. Il s'agit de la fourniture du matériel de pré-collecte des déchets alimentaires (sacs, bioseaux), de leur distribution selon différentes modalités, accompagnée de sensibilisation des usagers au tri

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: http://marchespublics.grandlyon.com 69505 - lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).Précisions :- si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail).- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

Capacité technique et professionnelle:

a/ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueb/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de créationde l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affairessont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.C/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

les niveaux spécifiques minimaux sont propres à chaque lots (cf, règlement de consultation joint à l'avis de publicité)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: lot 5 : 1000 Heures d'insertion sur la durée du marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: métropole de Lyon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 233-732064 (2023-11-29)

Avis d'attribution de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT DE PRATIQUES DES HABITANTS À LA RÉDUCTION ET AU TRI DES DÉCHETS DES MENAGES SUR LE TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE DE LYON (5 Lots)
Numéro de référence: 23-DEC-194
Brève description:

Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l'accompagnement aux changements de pratiques des habitants en matière de prévention et de tri des déchets s'intègre dans le Schéma directeur déchets 2030, votée par la Métropole de Lyon en 2022 et qui précise la trajectoire métropolitaine pour la réduction des déchets et la valorisation des ressources. Dans son axe 2 « accompagner les usagers dans leur changement de pratiques » la Métropole fixe des objectifs ambitieux de sensibilisation des usagers au tri des déchets à hauteur de 140 000 habitants du territoire sensibilisés par an. Pour remplir les objectifs fixés, le présent marché vise à renforcer les moyens humains pour la réalisation de sensibilisations en porte à porte et en animations, en complément des actions déjà menées par la Métropole sur le territoire

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de campagne publicitaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Sensibilisation du public au tri des emballages et papier
Description du marché:

La réalisation d'actions de sensibilisation au tri des emballages et du papier sur l'ensemble du territoire de la Métropole de Lyon Les prestations, visant principalement le grand public comportent des actions de sensibilisation en porte à porte et des animations, en complément des actions déjà menées par la Métropole sur le territoire

Produits/services supplémentaires:

Services de campagne publicitaire 📦

Services de formation dans le domaine de l'environnement 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Promotion de la lutte contre le gaspillage alimentaire»
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la réalisation d'actions contribuant à la lutte contre le gaspillage alimentaire sur l'ensemble du territoire de la métropole de Lyon lors d'ateliers de formation-action, d'atelier ou de stand

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Promotion de la seconde vie des déchets, objets
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la réalisation d'actions contribuant à promouvoir la seconde vie des objets sur l'ensemble du territoire de la métropole de Lyon lors d'ateliers de formation action, d'atelier ou de stand

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Promotion de l'hygiène durable en faveur de la prévention des déchets
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la réalisation d'actions contribuant à promouvoir l'hygiène durable en faveur de la prévention des déchets sur l'ensemble du territoire de la métropole de Lyon lors d'ateliers de formation-action, d'atelier ou de stand

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Sensibilisation, distribution et fourniture du matériel de pré-collecte des déchets alimentaires
Description du marché:

Le présent lot a pour objet l'acquisition des matériels et prestations nécessaires au déploiement du tri à la source des déchets alimentaires sur des territoires pilotes de la Métropole de Lyon. Il s'agit de la fourniture du matériel de pré-collecte des déchets alimentaires (sacs, bioseaux), de leur distribution selon différentes modalités, accompagnée de sensibilisation des usagers au tri

Produits/services supplémentaires:

Seaux 📦

Services de formation dans le domaine de l'environnement 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-124
Date de conclusion du contrat: 2024-03-08 📅
Titre: Sensibilisation du public au tri des emballages et papier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VOIX PUBLIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Voix publique
Numéro d'enregistrement national: 1380923-1-1-1
Adresse postale: 75 Rue Leon Gambetta
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@voix-publique.com 📧
Téléphone: 0695810985 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VERDICITE / AREMACS / RECUP et GAMELLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: VERDICITE / AREMACS / RECUP et GAMELLES
Numéro d'enregistrement national: 1380923-1-2-1
Adresse postale: 1 rue de Milan -
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@verdicite.fr 📧
Téléphone: 0472317473 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VERDICITE / L'Atelier soudé
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: VERDICITE / L'Atelier soudé
Numéro d'enregistrement national: 1380923-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Zéro Déchet Lyon
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Zéro Déchet Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1380923-1-4-1
Adresse postale: 31 Quai Jayr
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Courrier électronique: contact@zerodechetlyon.org 📧
Téléphone: 0698554909 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1380923-1-5-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GRANDLYON Métropole
Numéro d'enregistrement national: 54465
Adresse postale: 20 rue du Lac
Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: scp-assistance@grandlyon.com 📧
Téléphone: 0478634040 📞
URL: http://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 732064-2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 47604C39-FA3C-989B-D51F0DDFD63A06BB
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 235-736938 (2024-12-02)

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