abonnement - lot 1
CNSA
gestion d'abonnements à des supports variés : périodiques nationaux, quotidiens, hebdomadaires, mensuels, généralistes ou spécialisés, au format papier ou électronique ; bases de données ; agences de presse et fils d'infos.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNSA
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-12 | Avis de marché |
| 2023-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: AOO-337-DIPCOM-23
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://Cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-292397
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: non
Intitulé du lot: abonnements Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible tacitement 3 fois un an sans excéder 4 ans
Description des options: marché de preestations supplémentaires possible
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-292397 (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: AOO-337-DIPCOM-23
Brève description:
gestion d'abonnements à des supports variés : périodiques nationaux, quotidiens, hebdomadaires, mensuels, généralistes ou spécialisés, au format papier ou électronique ; bases de données ; agences de presse et fils d'infos.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://Cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-292397
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur sa durée maximale. Accord-Cadre financé sur fonds propres de la Cnsa.Le paiement s'effectue après attestation de service fait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: non
Intitulé du lot: abonnements Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation porte sur la gestion d'abonnements à des supports variés : périodiques nationaux, quotidiens, hebdomadaires, mensuels, généralistes ou spécialisés, au format papier ou électronique ; bases de données ; agences de presse et fils d'infos... Il est divisé en 5 lots : - lot 1 : gestion des abonnements à des périodiques et à des bases de données (notamment juridiques), français et éventuellement étrangers- lot 2 : abonnement à l'agence de presse Hospimedia- lot 3 : abonnement à l'agence de presse AFP (agence France presse)- lot 4 : abonnement à l'agence de presse APM International- lot 5 : abonnement à l'agence de presse AEF
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Description des renouvellements: 1 an reconductible tacitement 3 fois un an sans excéder 4 ans
Description des options: marché de preestations supplémentaires possible
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur sa durée maximale. Accord-Cadre financé sur fonds propres de la Cnsa.Le paiement s'effectue après attestation de service fait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-292397 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23-AOO-0448
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735831
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-292397
Numéro JO-S: 234
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Adéquation entre les besoins de la CNSA et les abonnements proposés par le candidat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): - Mise en place des abonnements et réabonnements : modalités et délai de mise en place
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): - Description du suivi des abonnements, réactivité, alerte en cas de problème ou de retard de livraison et délai de résolution des problèmes
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): - Dispositif d'information et de gestion dédié (interface web)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): - Prix des abonnements comprenant les frais de gestion
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Nom: centre international de distribution
Adresse postale: 216 rte de bayonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cid.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 234-735831 (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23-AOO-0448
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735831
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-292397
Numéro JO-S: 234
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Adéquation entre les besoins de la CNSA et les abonnements proposés par le candidat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): - Mise en place des abonnements et réabonnements : modalités et délai de mise en place
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): - Description du suivi des abonnements, réactivité, alerte en cas de problème ou de retard de livraison et délai de résolution des problèmes
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): - Dispositif d'information et de gestion dédié (interface web)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): - Prix des abonnements comprenant les frais de gestion
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Nom: centre international de distribution
Adresse postale: 216 rte de bayonne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cid.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 234-735831 (2023-11-30)
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