le présent marché comprend :-La gestion du projet comprenant notamment la qualité du marché, la documentation et la gestion des interfaces organisationnelles et techniques en conception et réalisation ;-Les fournitures des produits Pcc :ola conception :?Les études de conception générale industrielle de système Pcc de ses sous-systèmes et d'intégration Pcc ;?Les études de conception détaillée industrielle du systèmes Pcc, de ses sous-systèmes et d'intégration Pcc ;ola réalisation :?Le développement, la fabrication, les essais usine des sous-système Pcc ;?La livraison, l'installation sur site, les essais sous-système et d'intégration Pcc (plateforme et site), et la mise en service des sous-systèmes Pcc ;?La mise à disposition et gestion de la plateforme d'intégration I60 lors des essais d'intégration statique sur plateforme avec les systèmes invités ;?L'Assistance technique aux essais d'intégration, d'ensemble et de préparation à la marche à blanc de la ligne c ;[...]
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 3ème ligne de métro - marché Poste de Commande Centralisé (Pcc)
M3 2023 00837
Produits/services: Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire📦
Brève description:
“le présent marché comprend :-La gestion du projet comprenant notamment la qualité du marché, la documentation et la gestion des interfaces...”
Brève description
le présent marché comprend :-La gestion du projet comprenant notamment la qualité du marché, la documentation et la gestion des interfaces organisationnelles et techniques en conception et réalisation ;-Les fournitures des produits Pcc :ola conception :?Les études de conception générale industrielle de système Pcc de ses sous-systèmes et d'intégration Pcc ;?Les études de conception détaillée industrielle du systèmes Pcc, de ses sous-systèmes et d'intégration Pcc ;ola réalisation :?Le développement, la fabrication, les essais usine des sous-système Pcc ;?La livraison, l'installation sur site, les essais sous-système et d'intégration Pcc (plateforme et site), et la mise en service des sous-systèmes Pcc ;?La mise à disposition et gestion de la plateforme d'intégration I60 lors des essais d'intégration statique sur plateforme avec les systèmes invités ;?L'Assistance technique aux essais d'intégration, d'ensemble et de préparation à la marche à blanc de la ligne c ;[...]
le présent marché comprend :-La gestion du projet comprenant notamment la qualité du marché, la documentation et la gestion des interfaces organisationnelles et techniques en conception et réalisation ;-Les fournitures des produits Pcc :ola conception :?Les études de conception générale industrielle de système Pcc de ses sous-systèmes et d'intégration Pcc ;?Les études de conception détaillée industrielle du systèmes Pcc, de ses sous-systèmes et d'intégration Pcc ;ola réalisation :?Le développement, la fabrication, les essais usine des sous-système Pcc ;?La livraison, l'installation sur site, les essais sous-système et d'intégration Pcc (plateforme et site), et la mise en service des sous-systèmes Pcc ;?La mise à disposition et gestion de la plateforme d'intégration I60 lors des essais d'intégration statique sur plateforme avec les systèmes invités ;?L'Assistance technique aux essais d'intégration, d'ensemble et de préparation à la marche à blanc de la ligne c ;[...]
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 54
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en...”
Description des options
le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“l'Opérateur économique devra fournir :-la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1...”
Liste et brève description des conditions
l'Opérateur économique devra fournir :-la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent comportant les mêmes informations) permettant d'identifier le candidat opérateur unique ou chacun des membres du groupement ainsi que le mandataire ; Il est précisé que le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation-une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où ces informations sur le chiffre d'affaires sont disponibles ;Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorité à prouver sa capacité économique par tout moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs à renseigner dans le cadre de réponse (Annexe 1 au Rc - onglet " Effectifs ")Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
effectifs à renseigner dans le cadre de réponse (Annexe 1 au Rc - onglet " Effectifs ")Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années?compétences à renseigner dans le cadre de réponse (Annexe 1 au Rc - onglet " Compétences ")Pour chacune des compétences requises ci-dessous (chaque puce de la liste), le groupementfournira la preuve de sa capacité par tout moyen, preuve à fournir en complément du cadre deréponse : certificats de qualification professionnelle, Cv, attestations, ?.:Ocompétence de Direction de Projet ;ocompétence en intégration Pcc (dont ergonomie) ;ocompétence en études et développement ;ocompétence en direction de Travaux (installations, essais site, formation, Opc et planification) ;ocompétence en Sureté de Fonctionnement/Fmd/Sli ;ocompétence de Responsable cybersécurité.?les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants :Pour chacune des compétences ci-après, à défaut de détention du certificat de qualification professionnelle visé, le candidat devra fournir la preuve de sa capacité par tout moyen de preuve équivalent (certificats de qualification professionnelle équivalents d'organisme établis dans d'autres Etats membres ou autres moyens de preuve?) :?Certification à la norme Iso 9001?certification Cmmi au minimum niveau 2 ou équivalent (capability maturity model integration) démontrant la définition et maitrise en gestion de projet, des exigences, des fournisseurs, de la qualité, de la configuration et du suivi.?certification Isa Sil 2 selon les normes Cenelec suivantes : En50126-2017/En50128-2011/En50129-2018?Une note et le cadre de réponse renseigné (Annexe 1 du Rc - onglet " Références Projets ") sur les principales référencesliste des prestations exécutées, assortie d'attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution et précisent si les études et réalisations ont été effectuées selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, dans les domaines d'activité ci-après listés :A.Conception, développement, intégration et mise en service d'un Ats, sur le périmètre métro et/ou Rer en interface avec un système de contrôle de marche des trains, et de signalisation, de type Cbtc (ou équivalent) de type Goa4 (à défaut, Goa2 ou Goa3).B.Conception, développement, intégration et mise en service d'un système de supervision et commande centralisé d'une ligne de transport urbainc.conception, développement, intégration et mise en service d'outils de type Hyperviseur d'exploitation et Ihm associéesd.onception, développement, intégration et mise en service d'outils de type Hyperviseur de maintenance et Ihm associéese.mission d'intégration pour la mise en service d'un système d'ensemble Pcc (multi applications, et multi métiers) d'un système de transport urbain métro Goa4.Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées sur les trois dernières années sont attendues cependant les éléments relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande...”
Dépôts et garanties exigés
une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.Le Ccap décrit les garanties contractuelles
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique.Cette opération est financée par Tisséo Collectivités principalement par l'emprunt.Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement mobilités et les participations des collectivités membres
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec mandataire Solidaire) ou un groupement Solidaire d'entreprises.Compte tenu du volume des prestations à réaliser et les spécificités techniques des ouvrages concernés, en cas de groupement conjoint, il sera exigé que le mandataire soit solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja devant le tribunal administratif de ToulouseRecours de pleine juridiction en contestation de validité du marché ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché fait l'objet d'une mesure de publicité appropriéetribunal administratif de Toulouse : 68 rue Raymond Iv Bp 70007 31068 Toulouse cedex 07 (05 62 73 57 57) le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 205-645431 (2023-10-19)