26V0549 - Travaux de climatisation des écoles de la Ville de Nice

Ville de Nice

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Travaux de climatisation des écoles de la ville de Nice. Le présent marché concerne 108 écoles.

Date limite

Deadline 2026-09-22

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-24 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26V0549 - Travaux de climatisation des écoles de la Ville de Nice
Numéro de référence: 26V0549
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Travaux de climatisation des écoles de la ville de Nice. Le présent marché concerne 108 écoles.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de climatisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 26V0549-01
Titre: Climatisation des GS Bois de Boulogne (élémentaire 1 et 2), La Lanterne (élémentaire), Les Moulins (élémentaire), Nice Flore (maternelle et élémentaire 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 1 947 105 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 947 105,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 902 810,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 170 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Adresse postale: Ville de nice
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Critères d'attribution
Critère:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 26V0549-02
Titre: Climatisation des GS Caucade (maternelle et élémentaire), Digue des français (maternelle, élémentaire 1 et 2, et école Rose), et Magnolias (élémentaire 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 1 959 816 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 959 816,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 911 421,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 45 395,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 190 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d'insertion sociale du CCAG, la clause d'insertion professionnelle, se mettra en oeuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 26V0549-03
Titre: Climatisation des GS Corniche Fleurie (maternelle et élémentaire), Fabron et Madonette de Terron (maternelle et élémentaire) .
Valeur estimée hors TVA: 1 224 915 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 224 915,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 180 720,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 110 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 26V0549-04
Titre: Climatisation des GS Pervenches (maternelle), Raymond Moretti,St Antoine de Ginestière (maternelle et élémentaire), et Ventabrun (élémentaire).
Valeur estimée hors TVA: 1 058 730 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 058 730,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 014 535,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 90 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 26V0549-05
Titre: Climatisation des GS Les Genets, Madeleine Supérieure et St Pierre de Feric (élémentaire).
Valeur estimée hors TVA: 934 135 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 934 135,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 892 840,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 41 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 75 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 26V0549-06
Titre: Climatisation des GS Ray Gorbella (élémentaire) et St Sylvestre (maternelle et élémentaire 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 907 470 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 907 470,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 865 175,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 42 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 70 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 26V0549-07
Titre: Climatisation des GS Bornala Louis Fiori (maternelle et élémentaire), St Philippe (maternelle et élémentaire), et St Pierre D'Arene (élémentaire).
Valeur estimée hors TVA: 1 217 690 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 217 690,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 173 495,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 26V0549-08
Titre: Climatisation des GS Bellanda (maternelle), Orangers (maternelle et élémentaire), St Charles (élémentaire), et St Roch (maternelle et élémentaire 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 1 719 570 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 719 570,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 674 275,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 45 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 26V0549-09
Titre: Climatisation des GS Bon Voyage (maternelle et élémentaire 1 et 2), Jean Mace (maternelle et élémentaire 1 et 2), et Pasteur (maternelle et élémentaire).
Valeur estimée hors TVA: 2 321 455 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 2 321 455,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 2 274 260,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 47 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 200 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26V0549-10
Titre: Climatisation des GS Pierre Merle (maternelle et élémentaire), Bischoffsheim (maternelle et élémentaire), et Terra Amata (maternelle et élémentaire).
Valeur estimée hors TVA: 1 830 605 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 830 605,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 784 510,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 46 095,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 180 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 26V0549-11
Titre: Climatisation des GS Château (élémentaire), Jouse Garibaldi Port (maternelle et élémentaire), Max Gallo (élémentaire) et Papon (maternelle et élémentaire).
Valeur estimée hors TVA: 1 356 480 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 356 480,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 310 385,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 46 095,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 130 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 26V0549-12
Titre: Climatisation des GS Auber (maternelle et élémentaire), Rotschild (primaire 1 et élémentaire), et Jean Moulin (maternelle et élémentaire).
Valeur estimée hors TVA: 1 604 345 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 604 345,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 560 950,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 43 395,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 160 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 26V0549-13
Titre: Climatisation des GS Clement Roassal (maternelle), Mantega (élémentaire), et Therese Romeo (maternelle et élémentaire 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 1 295 165 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 295 165,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 250 970,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 125 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 26V0549-14
Titre: Climatisation des GS Righi et St Barthelemy (maternelle et élémentaire 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 1 174 620 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 174 620,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 132 325,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 42 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 100 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 26V0549-15
Titre: Climatisation des GS Acacias (élémentaire), Lycette Darsonval, St Exupery (élémentaire), St Pancrace et St Roman de Bellet.
Valeur estimée hors TVA: 1 082 090 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 082 090,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 037 895,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26V0549-16
Titre: Climatisation des GS JF Knecht (Las Planas élémentaire), Les Oliviers (maternelle et élémentaire), Rosalinde Rancher (maternelle et élémentaire 1 et 2).
Valeur estimée hors TVA: 1 523 420 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 523 420,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 477 325,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 46 095,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 150 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 26V0549-17
Titre: Climatisation des GS Aime Cesaire, Arziari, Jules Ferry (maternelle et élémentaire), Risso.
Valeur estimée hors TVA: 1 568 443 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 568 443,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 524 248,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Code postal: 06510
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 26V0549-18
Titre: Climatisation des GS Jacques Prevert (élémentaire), Laurier Roses (maternelle), Mesanges (maternelle), Muriers (maternelle), Piaget.
Valeur estimée hors TVA: 1 217 080 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 217 080,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 172 885,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations sur les options
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 26V0549-19
Titre: Climatisation des GS Cassin (élémentaire), Manoir (maternelle) Pagnol (élémentaire), Val D'ariane (maternelle).
Valeur estimée hors TVA: 996 030 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 996 030,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 953 735,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 42 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 80 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26V0549-20
Titre: Climatisation des GS Fouon Cauda (maternelle et élémentaire 1 et 2), et Von DerWiess (maternelle et élémentaire).
Valeur estimée hors TVA: 1 280 725 EUR 💰
Description du marché:
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 280 725,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 236 530,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
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Informations complémentaires:
A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. Liste des travaux : Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. B) Doivent être produits dans les éléments de l'offre : Cv de l'équipe minimum C) PLIE L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion professionnelle. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution de ce marché le volume de travail suivant : 120 heure(s). Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d’insertion sociale du CCAG, la clause d’insertion professionnelle, se mettra en œuvre selon les prescriptions de l'article 13 du CCAP. D) Le marché pourra être éventuellement financé par des fonds de l'Union Européenne.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Description
Ville: Nice

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Cette dernière disposition ne trouve pas à s’appliquer dans le cas de groupement d’opérateurs économiques dont les membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions d’avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).
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Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur. Le titulaire pourra remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande. L'acheteur accepte qu’une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il est rappelé qu’en cas de réserves notifiées au titulaire du contrat et non levées avant la date d’expiration du délai de garantie, la retenue de garantie ne sera remboursée ou les personnes ayant délivré leur caution ou garantie ne seront libérées qu’un mois après la date de la levée effective de ces réserves. Enfin, si le titulaire du marché a la qualité de PME, cette retenue est réduite à 3 %.
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nice
Numéro d'enregistrement national: 21060088800015
Adresse postale: 5 Rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
CS61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 143-522523 (2026-07-24)
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