26316 - Accord-cadre relatif aux travaux d’entretien courant du patrimoine

Maisons et cités (59)

Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien courant, aux travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logement ou sinistre ou dommage d'ouvrage, aux travaux d'entretien programmé de faible importance, sur le patrimoine locatif et professionnel de Maisons et Cités, ainsi qu'aux travaux de fin de chantier de construction ou de réhabilitation suite à défaillance d'entreprise.

Date limite

Deadline 2026-06-09

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-04 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26316 - Accord-cadre relatif aux travaux d’entretien courant du patrimoine
Numéro de référence: 26316 - Accord-cadre ralatif aux travaux d'entretien courant du patrimoine
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien courant, aux travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logement ou sinistre ou dommage d'ouvrage, aux travaux d'entretien programmé de faible importance, sur le patrimoine locatif et professionnel de Maisons et Cités, ainsi qu'aux travaux de fin de chantier de construction ou de réhabilitation suite à défaillance d'entreprise.
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 74 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 32

1️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 1
Titre: Dépannage Couverture, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE et LENS
Valeur estimée hors TVA: 1 232 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de dépannage Couverture, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE et LENS.
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 308000.00 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 770000.00 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 150.
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Adresse postale: Patrimoine de Bruay La Buissière et Lens
Code postal: 62300
Ville: Lens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l’article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 2
Titre: Dépannage Couverture, Territoire d’HENIN BEAUMONT ,DOUAI, VALENCIENNES et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 916 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Dépannage Couverture, Territoire d’HENIN BEAUMONT ,DOUAI, VALENCIENNES et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois.
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 229000.00€ HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 573000.00 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 260.
Adresse postale: Territoire d’HENIN BEAUMONT ,DOUAI, VALENCIENNES et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Code postal: 59500
Ville: Douai
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 3
Titre: Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Valeur estimée hors TVA: 1 312 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 328000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 820000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 740.
Adresse postale: Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Code postal: 62700
Ville: Bruay La buissière
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 4
Titre: Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de LENS LIEVIN
Valeur estimée hors TVA: 2 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de LENS LIEVIN
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 555000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1388000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1410.
Adresse postale: Territoire de LENS LIEVIN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 5
Titre: Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 245000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 613000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 600.
Adresse postale: Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Code postal: 62110
Ville: Hénin Beaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 6
Titre: Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de DOUAI
Valeur estimée hors TVA: 1 052 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de DOUAI
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 263000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 658000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 560.
Adresse postale: Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de DOUAI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 7
Titre: Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de VALENCIENNES
Valeur estimée hors TVA: 708 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Couverture Fumisterie Tubage – «Dépannage» Couverture, Territoire de VALENCIENNES
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 177000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 443000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 340.
Adresse postale: Territoire de VALENCIENNES
Code postal: 59300
Ville: Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 8
Titre: Electricité, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Electricité, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 240000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 600000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 280.
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 9
Titre: Electricité, Territoire de LENS LIEVIN
Valeur estimée hors TVA: 1 628 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Electricité, Territoire de LENS LIEVIN
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 407000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1018000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 520.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 10
Titre: Electricité, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Electricité, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 175000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 438000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 120.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 11
Titre: Electricité, Territoire de DOUAI
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Electricité, Territoire de DOUAI
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 190000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 475000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 220.
Adresse postale: Territoire de DOUAI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 12
Titre: Electricité, Territoire de VALENCIENNES
Valeur estimée hors TVA: 512 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Electricité, Territoire de VALENCIENNES
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 128000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 320000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 100.
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 13
Titre: Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Valeur estimée hors TVA: 2 592 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 648000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1620000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 300.
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 14
Titre: Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de LENS LIEVIN
Valeur estimée hors TVA: 4 516 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de LENS LIEVIN
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 1129000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 2823000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 420.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 15
Titre: Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 1 872 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 468000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1170000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 80.
Adresse postale: Partimoine de Bruay La Buissière et Lens
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 16
Titre: Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de DOUAI
Valeur estimée hors TVA: 2 040 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de DOUAI
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 510000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1275000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 150.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 17
Titre: Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de VALENCIENNES
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Finitions_Peintures - Revêtements de sols, Territoire de VALENCIENNES
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 325000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 813000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 80.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 18
Titre: Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Valeur estimée hors TVA: 4 824 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 1206000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 3015000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1180.
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 19
Titre: Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de LENS LIEVIN
Valeur estimée hors TVA: 8 244 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de LENS LIEVIN
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 2061000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 5153000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1860.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 20
Titre: Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 3 560 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 890000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 2225000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 850.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 21
Titre: Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de DOUAI
Valeur estimée hors TVA: 3 840 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de DOUAI
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 960000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 2400000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 900.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 22
Titre: Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de VALENCIENNES
Valeur estimée hors TVA: 2 544 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Démolition - Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu – Abords, Territoire de VALENCIENNES
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 636000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1590000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 600.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 23
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Valeur estimée hors TVA: 3 116 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 779000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1948000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 770.
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 24
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de LENS LIEVIN
Valeur estimée hors TVA: 5 508 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de LENS LIEVIN
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 1377000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 3443000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1700.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 25
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 2 292 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 573000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1433000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 660.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 26
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de DOUAI
Valeur estimée hors TVA: 2 484 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de DOUAI
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 621000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1553000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 610.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 27
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de VALENCIENNES
Valeur estimée hors TVA: 1 608 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures – Planchers – Escaliers, Territoire de VALENCIENNES
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 402000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1005000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 520.
Code postal: 5930
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 28
Titre: Sanitaire – Chauffage, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Valeur estimée hors TVA: 2 380 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Sanitaire – Chauffage, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 595000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1488000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 480.
Produits/services: Travaux d'installation de chauffage central 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 29
Titre: Sanitaire – Chauffage, Territoire de LENS LIEVIN
Valeur estimée hors TVA: 4 032 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Sanitaire – Chauffage, Territoire de LENS LIEVIN
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 1008000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 2520000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 850.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 30
Titre: Sanitaire – Chauffage, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux de Sanitaire – Chauffage, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l’Arrageois
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 440000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1100000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 230.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 31
Titre: Sanitaire – Chauffage, Territoire de DOUAI
Valeur estimée hors TVA: 1 884 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Sanitaire – Chauffage, Territoire de DOUAI
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 471000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1178000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 320.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 26316 lot 32
Titre: Sanitaire – Chauffage, Territoire de VALENCIENNES
Valeur estimée hors TVA: 1 244 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux de Sanitaire – Chauffage, Territoire de VALENCIENNES
Informations complémentaires:
Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 311000 € HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 778000 € HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 210.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Description
Adresse postale: Ensemble du patrimoine de Maisons et Cités réparti sur les départements du Nord et du Pas de Calais.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-09 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Numéro d'enregistrement national: 334654035
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu en application du Code de la commande publique. L'accord-cadre est réparti en 32 lots techniques et géographiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum défini à la rubrique lot. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois douze mois. L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires maximum par lot est définit dans le règlement de consultation. Une clause de limitation d'attribution des lots est prévue comme suit : - lots 3 à 12 : Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est fixé à 2. - lots 1 et 2 et 13 à 32 : Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est fixé à 1. Les limitations exprimées ci-avant se rapportent à la nature des travaux et non à l’ensemble des lots de la consultation. En cas de constitution d’un groupement, il ne sera exigé aucune forme juridique particulière au groupement attributaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement conjoint. L'accord-cadre prévoit pour chacun des lots une clause d'insertion par l'économique obligatoire. La date de début des prestations est le 1er janvier 2027.
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 333207833 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-307282 (2026-05-04)