26014PRP_Travaux sur les réseaux d'eau potable et eau brute

Communauté urbaine Le Creusot - Montceau

Date limite

Deadline 2026-08-19

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot - Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-30	Avis de marché
2026-07-02	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26014PRP_Travaux sur les réseaux d'eau potable et eau brute
Numéro de référence: 26014PRP
Brève description: 26014PRP_Travaux sur les réseaux d'eau potable et eau brute
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires:

Conduites d'eau potable 📦

Eau brute 📦

Travaux d'installation de distribution d'eau 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des 3 premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation. En tout état de cause, la durée totale de l’accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie
Code postal: 71206
Commune postale: Le creusot
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775150 📞
URL: https://www.creusot-montceau.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692679?orgAcronyme=i1t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692679?orgAcronyme=i1t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 124-452174 (2026-06-30)

Avis de marché (2026-07-02)
Objet
Description
Informations complémentaires: Montant max par période : 3 000 000€ HT

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 452174-2026
Source: OJS 2026/S 126-457437 (2026-07-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles (>20)

Ouvrages annexes pour canalisations d'eau (>20)

Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau (8)