25N0767 Fourniture de pièces détachées et d'équipements d'origine, réparations de véhicules et équipements spéciaux pour les engins de nettoyage et de collecte

Métropole Nice Côte d'Azur

La consultation a pour objet : Maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement des véhicules et des équipements spéciaux de nettoyage de la Métropole Nice Côte d'Azur. En effet, ces véhicules et équipements de nettoyage sont employés quotidiennement par les directions opérationnelles afin d'assurer l'entretien et ainsi maintenir la propreté des rues sur tout le territoire métropolitain. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-13	Avis de marché
2026-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25N0767 Fourniture de pièces détachées et d'équipements d'origine, réparations de véhicules et équipements spéciaux pour les engins de nettoyage et de collecte
Numéro de référence: 25N0767
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Titre: Pièces SCHMIDT ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 213940.37 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 50 000,00 Euros Montant Maximum : 500 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 213 940.37 € (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations complémentaires:

A/ Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : Liste des principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. B/ Eléments nécessaires au choix de l'offre : Doit être fourni : Chaque catalogue désigné dans la Pièce Financière Unique comme précisé à l'Acte d'Engagement

Adresse postale: Métropole Nice Côte d'Azur
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Critères d'attribution
Critère:

Le prix n''est pas le seul critère de jugement et tous les critères sont énoncés au règlement de consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25N0767-02
Titre: Pièces BMV ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 69661.99 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 20 000,00 Euros Montant Maxi : 150 000,00 Euros Estimation de l'administration HT : 69 661.99 Euros (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations sur les options
Description des options:

Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas le seul critère de jugement et tous les critères de jugement sont énoncés au règlement de consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25N0767-03
Titre: Pièces OMB SEMAT ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 40261.19 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Montant Minimum : 8 000,00 Euros Montant Maximum : 80 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 40 261.19 Euros (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas le seul critère de jugement et tous les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Code postal: 06000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole nice cote d'azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal: 06364
Commune postale: Nice CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0497133774 📞
Fax: 0489988600 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 052-178668 (2026-03-13)

Avis d'attribution de marché (2026-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25N0767 Fourniture de pièces détachées et d'équipements d'origine, réparations de véhicules et équipements spéciaux pour les engins de nettoyage et de collecte.
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 920 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 25N0767_01
Valeur estimée hors TVA: 213940.37 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le candidat retenu "SAS EASYVOIRIE" a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 137 658,37 Euros HT. Date de conclusion du contrat : 07/10/2026. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Valeur estimée hors TVA: 69661.99 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le candidat retenu "LE BRO MERIDIONALE DE VOIRIE" a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 61 635.42 Euros HT. Date de conclusion du contrat : 01/10/2026 Modalités de consultation du contrat : Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

Valeur estimée hors TVA: 40261.19 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le candidat retenu « SEMAT » a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 57 969,52 Euros HT. Date de conclusion du contrat : 01/10/2026. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25N0767_01
Date de conclusion du contrat: 2026-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 137 658 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: SAS EASYVOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas easyvoirie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas easyvoirie
Numéro d'enregistrement national: 800 780 124 00049
Adresse postale: 555 Chemin de la Roche du Guide
Code postal: 26780
Commune postale: Malataverne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif@easyvoirie.com 📧
Téléphone: 0483330330 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 57 969 EUR 💰
Identifiant de l’offre: S.E.M.A.T. SA (Société d'Equipement, Manutention & Transports)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: S.E.M.A.T. SA (Société d'Equipement, Manutention & Transports)
Nom et adresse du contractant
Nom: S.E.M.A.T. SA (Société d'Equipement, Manutention & Transports)
Numéro d'enregistrement national: 778 128 462 00034
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Code postal: 17028
Commune postale: La Rochelle, Cedex 1
Courrier électronique: marches@semat.com 📧
Téléphone: 0646387838 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 61 635 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS BRO MERIDIONALE DE VOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas bro meridionale de voirie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas bro meridionale de voirie
Numéro d'enregistrement national: 351 051 917 00034
Adresse postale: 1 Avenue de l'Etang
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: info@bmvoirie.com 📧
Téléphone: 0490894532 📞
L’organisation est une personne physique ✅

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévue à l'article L521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 08/10/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble- LE CONNEXION- 06364 Nice Cedex 04-4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org

Source: OJS 2026/S 204-729600 (2026-10-20)

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