25FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES METIERS SANS CHAUFFEUR EN 2 LOTS POUR LA METROPOLE TPM

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Dans le cadre du développement des activités réalisées en régie par ses services, la Métropole Toulon Provence Méditerranée souhaite louer, sans chauffeur, différents types de matériels engins et véhicules (véhicules utilitaires, véhicules industriels, des engins spéciaux, des matériels spécifiques de travaux publics, d'espaces verts) pour répondre à ses besoins ponctuels.

Date limite

Deadline 2026-07-02

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-28	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES METIERS SANS CHAUFFEUR EN 2 LOTS POUR LA METROPOLE TPM
Numéro de référence: 25FOUR15
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de génie civil 📦
Valeur estimée hors TVA: 389 176 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Engins et matériels
Valeur estimée hors TVA: 53 636 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Engins et matériels
Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum HT: 20 000,00 euros et maximum HT: 200 000,00 euros. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.

Code postal: 83000
Ville: Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations, article 1.8 du RC

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Il s'agit d'accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations comme défini à l'article 1.8 du RC.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2 : TRAVAIL EN HAUTEUR ET MAN
Titre: LOT 2 : TRAVAIL EN HAUTEUR ET MAN
Valeur estimée hors TVA: 43 658 EUR 💰
Description du marché:

Dans le cadre du développement des activités réalisées en régie par ses services, la Métropole Toulon Provence Méditerranée souhaite louer, sans chauffeur, différents types de matériels engins et véhicules (véhicules utilitaires, véhicules industriels, des engins spéciaux, des matériels spécifiques de travaux publics, d’espaces verts) pour répondre à ses besoins ponctuels.

Produits/services: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord cadre. Aucune variante n'est autorisée - article 2.3 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement - article 3.2 du RC. Les prestations sont réparties en 2 Lots : - lot 1 : Engins et matériels de travaux publics et d'espaces verts - lot 2 : Travail en hauteur, manutention Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP commun à tous les lots. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée - article 6 du CCAP commun à tous les lots. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance - article 7.1 du CCAP commun à tous les lots. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental définis aux articles 2.4 du RC et 10 du CCAP commun à tous les lots. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que : - Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat - En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Description
Ville: Territoire de la Métropole de TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-07-03 09:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole toulon provence mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BOULEVARD HENRI FABRE - CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 0494938300 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pi8Wp9qjBP 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pi8Wp9qjBP 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pi8Wp9qjBP 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 103-371070 (2026-05-28)

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