25FOUR14 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIELS PROFESSIONNELS ET MACHINES AGRICOLES SPECIFIQUES AUX ESPACES VERTS DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE
Le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet la fourniture et la livraison de matériels thermiques, électriques légers, d'engins intermédiaires spécifiques aux espaces verts et aux terrains sportifs ainsi que les Equipements de Protection Individuel (EPI) spécifique aux usages et à la technicité des agents (espaces verts et espaces naturels) des directions transversales de la métropole Toulon Provence Méditerranée, en 4 lots.
Avis de marché (2026-04-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25FOUR14 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATERIELS PROFESSIONNELS ET MACHINES AGRICOLES SPECIFIQUES AUX ESPACES VERTS DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE
Numéro de référence: 25FOUR14
Brève description:
“Le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet la fourniture et la livraison de matériels thermiques, électriques légers, d'engins intermédiaires...”
Brève description
Le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet la fourniture et la livraison de matériels thermiques, électriques légers, d'engins intermédiaires spécifiques aux espaces verts et aux terrains sportifs ainsi que les Equipements de Protection Individuel (EPI) spécifique aux usages et à la technicité des agents (espaces verts et espaces naturels) des directions transversales de la métropole Toulon Provence Méditerranée, en 4 lots.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines-outils📦
Valeur estimée hors TVA: 1 975 264 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“La présente consultation est relative à l'acquisition de matériels thermiques”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 26/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 26/05/2026.
Le montant annuel...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 26/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 26/05/2026.
Le montant annuel minimum des prestations pour le lot 1 est de 60 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 350 000 euros HT.
Le montant des prestations du Lot 1 est estimé annuellement à 188 485 euros HT.
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Produits/services supplémentaires: Outils à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires de machines-outils📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est défini aux articles 1.8 du RC et 16 du CCAP commun à tous les lots” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La présente consultation est relative à l'acquisition de matériels électriques à batterie”
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 26/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 26/05/2026.
Le montant annuel...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 26/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 26/05/2026.
Le montant annuel minimum des prestations pour le lot 2 est de 50 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 300 000 euros HT.
Le montant des prestations du Lot 2 est estimé annuellement à 150 826 euros HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (nom): 3- Performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“La présente consultation est relative à l'acquisition d'engins agricoles, forestiers, sportifs, environnementales et paysagers”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans ferme à compter du 26/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 26/05/2026 pour le lot...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans ferme à compter du 26/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 26/05/2026 pour le lot 3.
Le montant minimum des prestations pour le lot 3 est de 100 000 euros HT et le montant maximum est de 1 000 000 euros HT pour 4 ans ferme.
Le montant des prestations du Lot 3 est estimé à 332 500 euros HT sur 4 ans ferme.
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Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“La présente consultation est relative à l'acquisition d'EPI spécifique Espaces Verts”
Informations complémentaires:
“Le lot 4 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 26/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 26/05/2026.
Le montant...”
Informations complémentaires
Le lot 4 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 26/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 26/05/2026.
Le montant annuel minimum des prestations pour le lot 4 est de 30 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 140 000 euros HT.
Le montant des prestations du Lot 4 est estimé annuellement à 71 380 euros HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen est défini à l'article 1.8 du RC et 16 du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 11 du CCAP commun à tous les lots”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Téléphone: +33 494938300📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Comite consultatif de reglement amiable des differends
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place felix baret
Code postal: 13282
Commune postale: marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2026/S 069-241269 (2026-04-08)