appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : la réalisation de travaux de curage, petites démolitions, gros oeuvre et reprise de l'étanchéité du jardin Sosno afin de permettre le réaménagement du jardin et le prolongement de la promenade du Paillon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéification
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : la réalisation de travaux de...”
Brève description
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : la réalisation de travaux de curage, petites démolitions, gros oeuvre et reprise de l'étanchéité du jardin Sosno afin de permettre le réaménagement du jardin et le prolongement de la promenade du Paillon
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étanchéification📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bibliothèques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date limite de soumission: 2024-02-20 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-025001
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2024/S 010-025001 (2024-01-10)
Avis d'attribution de marché (2025-12-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Ouverte
Numéro de référence: 23V1238
Brève description:
“Les travaux relatifs aux prix nouveaux ci-dessous ont été rendus nécessaires par des circonstances qu’il n’était pas possible de prévoir au stade de la...”
Brève description
Les travaux relatifs aux prix nouveaux ci-dessous ont été rendus nécessaires par des circonstances qu’il n’était pas possible de prévoir au stade de la rédaction du dossier de consultation.
En effet, le présent marché porte sur la réfection d’étanchéité de la toiture de la bibliothèque Sosno.
A la période de rédaction du dossier de consultation, la toiture était encore aménagée en jardin.
Ainsi, l’étanchéité était recouverte d’une protection, d’ouvrage devant être ultérieurement démolis, de terre et de végétaux.
Les plans disponibles (Dossiers des Ouvrages Exécutés) et leur précision n’ont pas permis d’établir parfaitement la totalité des travaux nécessaires à la reprise d’étanchéité et l’état des matériaux rencontrés.
Le marché est également modifié afin de prendre en compte les prolongations du délai d’exécution des travaux de 4,5 mois supplémentaires, notifiées successivement par les ordres de service n°18, 30 et 42, à la suite des différents aléas ; modifications et optimisations.
Prix nouveaux pour travaux complémentaires liés aux circonstances imprévues 250 459,40 €
Prix nouveaux et moins-values pour modifications et optimisations de travaux
52 145,95 €
Incidence financière des prolongations de délai 98 000,00 €
Total des prix nouveaux et moins-value de la modification n°1 400 605, 35 €
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Produits/services: Travaux d'étanchéification📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2184916.35 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Compte tenu des informations indiquées ci-dessus, il apparaît nécessaire de conclure une modification afin :
- de rendre définitifs 17 prix nouveaux...”
Description du marché
Compte tenu des informations indiquées ci-dessus, il apparaît nécessaire de conclure une modification afin :
- de rendre définitifs 17 prix nouveaux concernant les travaux complémentaires liés des circonstances imprévues
- de rendre définitifs 35 prix nouveaux concernant les travaux complémentaires liés à des modifications et optimisations
- de rendre définitifs 1 prix nouveau concernant les prolongations de délai
- d’acter les moins-values sur des prestations du marché,
- d’acter l’augmentation du montant du marché,
- d’acter la prolongation du marché de 4,5 mois.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23V1238
Date de conclusion du contrat: 2024-06-11 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400605.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etandex
Numéro d'enregistrement national: Etandex
Adresse postale: 2 avenue du Pacifique
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etandex.paca@etandex.fr📧
Téléphone: 0442200010📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Compte tenu des informations indiquées ci-dessus, il apparaît nécessaire de conclure une modification afin :
- de rendre définitifs 17 prix nouveaux...”
Texte
Compte tenu des informations indiquées ci-dessus, il apparaît nécessaire de conclure une modification afin :
- de rendre définitifs 17 prix nouveaux concernant les travaux complémentaires liés des circonstances imprévues
- de rendre définitifs 35 prix nouveaux concernant les travaux complémentaires liés à des modifications et optimisations
- de rendre définitifs 1 prix nouveau concernant les prolongations de délai
- d’acter les moins-values sur des prestations du marché,
- d’acter l’augmentation du montant du marché,
- d’acter la prolongation du marché de 4,5 mois.
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Source: OJS 2025/S 236-810905 (2025-12-05)