23v0445 - fourniture et livraison de consommables (vaisselle et accessoires) a usage unique - relance des aoo no21v0410 et no21v1389

Métropole Nice Côte d'Azur

appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de consommables(vaisselle et accessoires) à usage unique pour les réceptions protocolaires et les différents évènements organisés par la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'azur, ainsi que pour les besoins du Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Nice. Il s'agit principalement de gobelets, tasses, assiettes et plateaux en carton et fibres naturelles,de couverts en bois, de serviettes et nappes en papier, recyclables et/ou biodégradables et/ou compostables en application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire promulguée le 10/02/2020. L'Accord-Cadre est passé en groupement de commandes entre la Ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'azur et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Nice

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adelya terre d'hygiène
• SAS Orru

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-22	Avis de marché
2023-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-384757
Se réfère à l'avis: 2021/S 174-453120
Numéro JO-S: 121

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de consommables à usage unique non marqués (vaisselle et accessoires)
Numéro du lot: 1
Brève description:

le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice, et Centre Communal d'action Sociale Nice.Répartition financière du groupement de commande :Ville de Nice :Montant minimum annuel : 5 000 EUR HtMontant maximum annuel : 60 000 EUR HtCentre Communal d'action Sociale de la Ville de Nice :Montant minimum annuel : 2 000 EUR HtMontant maximum annuel : 30 000 EUR HtAccord-Cadre à bons de commandemini : 7 000,00 EurMaxi : 90 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Intitulé du lot: fourniture et livraison de consommables à usage unique marqués (vaisselle et accessoires)
Numéro du lot: 2
Brève description:

groupement de commandes VDN et NcaRépartition financière du groupement de commande :Ville de Nice :Montant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 5 000 EUR HtMétropole Nice Côte d'azur :Montant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 25 000 EUR HtAccord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 30 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Nice Côte d'azur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétéedume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée

Situation économique et financière:

pour les 2 Lots : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

pour les 2 lots :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années,indiquant le montant,la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: a titre indicatif
Informations complémentaires: non

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: vdn/ metropole nca/ccas
Adresse postale: 5 Rue de l''hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4,
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

a/ Groupement : Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.B / A/Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme adresse internet : https://www.marches-securises.fr.C/Conditions de remise des plis : cf. Article 8 du Règlement de Consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 121-384757 (2023-06-22)

Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-733480
Se réfère à l'avis: 2023/S 121-384757
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

lot 1 ONGLET 5 ATTRIBUTION :Le marché est passé en groupement de commandes. Coordonnateur groupement VDN Attribue, signe et notifie. Membres groupement:ville de Nice et Centre Communal d'action Sociale NiceRépartition financière groupement commande:vdn:montant mini annuel:5000eur Ht/Montant maxi annuel:60000eur HtCentre Communal d'action Sociale Nice Montant mini annuel:2000eur Ht/Montant max annuel:30000eur HtLe délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 25 964,40 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 27/11/2023lot 2 ONGLET 5 ATTRIBUTION :Groupement de commandes VDN et NcaRépartition financière du groupement de commande :Ville de Nice :Montant minimum annuel : sans/montant maximum annuel : 5 000 EUR HtMétropole Nice Côte d'azur :Montant minimum annuel : sans/montant maximum annuel : 25 000 EUR HtLe délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 8 035,00 euro(s) HT Date de conclusion du contrat : 27/11/2023

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La diversité des couleurs proposées pour la gamme " nappe type DUNICEL ou équivalent "
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les performances en matiere de protection de l'environnement
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: adelya terre D'Hygiene
Numéro d'enregistrement national: 34821440400017
Adresse postale: 450 avenue de la roche fourcade zi de st mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442185590 📞
Courrier électronique: aurelie.negrel@adely.net 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://adelya.net/fr/home-frf 🌏
Valeur totale du marché: 25 964 EUR 💰
Nom: sas orru
Numéro d'enregistrement national: 55950054100011
Adresse postale: za les plantades rn 97
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Téléphone: +33 494147114 📞
Courrier électronique: info@orru.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.orru-hedis.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 035 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nice cote D''Azur/Ccas
Adresse postale: 5 rue de L''Hotel de ville
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 28/11/2023 pour le lot 1 et le lot 2 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

Source: OJS 2023/S 233-733480 (2023-11-29)

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