la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiqueelle a pour objet l'acquisition de livres non scolaires tous supports confondus nécessaires à la Ville de Nice et à la Métropole Nice Côte d'azur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-13.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: metropole nice cote D''Azur
Adresse postale: 5 rue de L''Hotel de ville
Commune postale: Nice
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06000
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 23v0362-acquisitions de livres non scolaires tous supports confondus
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiqueelle a...”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiqueelle a pour objet l'acquisition de livres non scolaires tous supports confondus nécessaires à la Ville de Nice et à la Métropole Nice Côte d'azur
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages de littérature générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nice
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 80 000,00 EurMaxi : 253 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le marché est passé en groupement de commandes dont le...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 80 000,00 EurMaxi : 253 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Nice qui attribue, signe et notifieles membres du groupement sont les suivants: Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'azurrépartition financière(montants annuels):vdn:montant minimum:79 950eurht-montant maximum:250 000eurht/nca:montant minimum:50eurht-montant maximum:3 000eurhtdurée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages universitaires et spécialisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 15 000,00 EurMaxi : 80 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisle marché est passé en...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 15 000,00 EurMaxi : 80 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisle marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Nice qui attribue, signe et notifieles membres du groupement sont les suivants: Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'azurrépartition financière(montants annuels):vdn:montant minimum:10 000eurht-montant maximum:30 000eurht/nca:montant minimum:5 000eurht-montant maximum:50 000eurhtdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages de littérature jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de nice
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 35 000,00 EurMaxi : 90 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 35 000,00 EurMaxi : 90 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées adultes et jeunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 15 000,00 EurMaxi : 40 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 15 000,00 EurMaxi : 40 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres grands caractères et multi supports dont textes lus et méthodes de langue” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 3 000,00 EurMaxi : 25 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 3 000,00 EurMaxi : 25 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres cadeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 2 400,00 EurMaxi : 40 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 2 400,00 EurMaxi : 40 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée-déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée-déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée-dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévupar le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra êtredûment complété.-déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les LotsChiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour tous les LotsChiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les LotsListe principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour tous les LotsListe principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif
“a/Publication souhaitée : 15/11/2023b/interdiction de soumissionner : cf. Article 6.1.1 du RcC/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur...”
a/Publication souhaitée : 15/11/2023b/interdiction de soumissionner : cf. Article 6.1.1 du RcC/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.D/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : https://www.marches-securises.frE/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 222-696329 (2023-11-13)