23v0231 - achat d'instruments de musique pour les services de la ville de Nice

Commune de Nice

la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquele présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour les services de la ville de Nice- lot 1: Instruments de musique baroque - lot 2:accordéons - lot 3: Instruments à vent famille des bois - lot 4: Percussions - lot 5:pianos - lot 6: Matériel pour parc instrumental - lot 7: Matériel de sonorisation - lot 8: Cordes frottées - lot 9: Harpe - lot 10: Instruments à vent famille des cuivres - lot 11: Flûtes professionnelles - lot 12: Percussions africaines - lot 13: Batterie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Instruments de musique › Instruments à percussion
• Instruments de musique › Instruments à vent
• Instruments de musique › Instruments à vent en cuivre
• Instruments à clavier › Accordéons
• Instruments à clavier › Pianos
• Instruments à cordes › Harpes
• Pièces et accessoires pour instruments de musique › Accessoires pour instruments de musique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-20	Avis de marché
2023-08-29	Avis d'attribution de marché
2023-10-27	Avis d'attribution de marché
2023-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments à vent
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments à vent 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à vent 📦
Accordéons 📦
Instruments à percussion 📦
Pianos 📦
Accessoires pour instruments de musique 📦
Matériel de sonorisation 📦
Instruments à cordes 📦
Harpes 📦
Instruments à vent en cuivre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de nice
Adresse postale: 5, rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-377521
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

a/Groupements:Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.B/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme adresse internet : https://www.marches-securises.frC/Conditions de remise des plis : cf. Article 8 du Règlement de Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: instruments baroques
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 4 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 2
Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique

Intitulé du lot: accordéons
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre à bons de commandemini : 2 500,00 EurMaxi : 8 500,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Intitulé du lot: instruments à vent famille des bois
Numéro du lot: 3
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 3 000,00.- Montant maximum : 32 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Intitulé du lot: percussions
Numéro du lot: 4
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 8 000,00.- Montant maximum : 34 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Intitulé du lot: pianos
Numéro du lot: 5
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 10 000,00.- Montant maximum : 38 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Intitulé du lot: matériel parc instrumental
Numéro du lot: 6
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 6 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Description des options:

Intitulé du lot: matériel de sonorisation
Numéro du lot: 7
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 16 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Intitulé du lot: cordes frottées
Numéro du lot: 8
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 700,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Intitulé du lot: harpe
Numéro du lot: 9
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 15 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Intitulé du lot: instruments à vent famille des cuivres
Numéro du lot: 10
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Intitulé du lot: flûtes professionnelles
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: percussions africaines
Numéro du lot: 12
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 2 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

Intitulé du lot: batterie
Numéro du lot: 13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ville de Nice

ville Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée-déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée-dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévupar le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.-déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée

Situation économique et financière:

pour les lots 1 A 13:chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible

Capacité technique et professionnelle:

pour les lots 1 A 13:liste principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: a Titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 119-377521 (2023-06-20)

Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-530005
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-377521
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

pour les lots 1, 2 et 11, lors de la commission d'ouverture des plis, le Pouvoir Adjudicateur a constaté l'absence de pli réceptionné.Le Pouvoir Adjudicateur a donc décidé de déclarer ces 3 lots sans suite pour infructuosité et de les relancer éventuellement ultérieurement.Les lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, et 13 n'ont pas été attribués à ce jour et feront l'objet d'une publication ultérieure

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice

Source: OJS 2023/S 168-530005 (2023-08-29)

Avis d'attribution de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 600 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662591
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

pour le lot 3 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 16 800,00 euro(s) ht pour le lot 5 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 9 415,00 euro(s) ht pour le lot 6 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 1 415,00 euro(s) ht pour le lot 10 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 2 880,00 euro(s) ht pour tous les lots Date de conclusion du contrat : 24/10/2023

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matiere de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Nom: scotto musique
Numéro d'enregistrement national: 31492889600039
Adresse postale: 1778/180 rue de rome
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491375865 📞
Courrier électronique: eric@scottomusique.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.scottomusique.com 🌏
Valeur totale du marché: 16 800 EUR 💰
Nom: music 3000
Numéro d'enregistrement national: 335 352 555 000
Adresse postale: zi cannes les tourrades allee dieudonne costes
Commune postale: Mandelieu
Code postal: 06210
Téléphone: +33 493076431 📞
Courrier électronique: davidh@music3000.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.music3000.fr 🌏
Valeur totale du marché: 9 415 EUR 💰
Adresse postale: 178/180 rue de rome
Adresse Internet: https://www.scottomusique.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 415 EUR 💰
2 880 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour les lots 3,5,6 et 10 le 25/10/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

Source: OJS 2023/S 210-662591 (2023-10-27)

Avis d'attribution de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 600 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-685568
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

pour le lot 4 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 25 147,00 euro(s) HT Pour le lot 7 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 11 732,70 euro(s) HT Pour le lot 8 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 276,34 euro(s) HT Pour le lot 9 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 11 625,00 euro(s) HT Pour le lot 12 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 848,59 euro(s) HT Pour le lot 13 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 2 900 euro(s) HT Pour tous les lots Date de conclusion du contrat :06/11/2023

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Nom: slj
Numéro d'enregistrement national: 50404065088
Adresse postale: 33 avenue des temps modernes
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360
Téléphone: +33 549415555 📞
Courrier électronique: contact@slj.fr 📧
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.sljmusic.com 🌏
Valeur totale du marché: 25 147 EUR 💰
11 732 EUR 💰
Nom: editions musicales lugdivine
Numéro d'enregistrement national: 42240529000020
Adresse postale: 24 Avenue Joannès Masset - bâtiment Les Passerelles
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Téléphone: +33 437411040 📞
Courrier électronique: lugdivine@lugdivine.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.lugdivine.com 🌏
Valeur totale du marché: 276 EUR 💰
Nom: les harpes camac
Numéro d'enregistrement national: 33151658300019
Adresse postale: la richerais
Commune postale: Mouzeil
Code postal: 44850
Téléphone: +33 240977950 📞
Courrier électronique: pierre.le.levier@camac-harps.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.camac-harps.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 11 625 EUR 💰
Nom: percufrance sarl
Numéro d'enregistrement national: 50759575900014
Adresse postale: 14 avenue de la Gare
Commune postale: Lisle-sur-Tarn
Code postal: 81310
Téléphone: +33 563417078 📞
Courrier électronique: percufrance@percufrance.com 📧
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: https://www.percufrance.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 848 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.scottomusique.com 🌏
Valeur totale du marché: 2 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour tous les lots le 07/11/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.Administrative

Source: OJS 2023/S 218-685568 (2023-11-08)

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