la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquele présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour les services de la ville de Nice- lot 1: Instruments de musique baroque - lot 2:accordéons - lot 3: Instruments à vent famille des bois - lot 4: Percussions - lot 5:pianos - lot 6: Matériel pour parc instrumental - lot 7: Matériel de sonorisation - lot 8: Cordes frottées - lot 9: Harpe - lot 10: Instruments à vent famille des cuivres - lot 11: Flûtes professionnelles - lot 12: Percussions africaines - lot 13: Batterie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 23v0231 - achat d'instruments de musique pour les services de la ville de Nice
Produits/services: Instruments à vent📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquele...”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publiquele présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour les services de la ville de Nice- lot 1: Instruments de musique baroque - lot 2:accordéons - lot 3: Instruments à vent famille des bois - lot 4: Percussions - lot 5:pianos - lot 6: Matériel pour parc instrumental - lot 7: Matériel de sonorisation - lot 8: Cordes frottées - lot 9: Harpe - lot 10: Instruments à vent famille des cuivres - lot 11: Flûtes professionnelles - lot 12: Percussions africaines - lot 13: Batterie
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instruments baroques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nice
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 4 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 4 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accordéons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Accordéons📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 2 500,00 EurMaxi : 8 500,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commandemini : 2 500,00 EurMaxi : 8 500,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dansle respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instruments à vent famille des bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 3 000,00.- Montant maximum : 32 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 3 000,00.- Montant maximum : 32 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: percussions
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 8 000,00.- Montant maximum : 34 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 8 000,00.- Montant maximum : 34 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pianos
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pianos📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 10 000,00.- Montant maximum : 38 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 10 000,00.- Montant maximum : 38 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel parc instrumental
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour instruments de musique📦
Site principal ou lieu d'exécution: ville Nice
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 6 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 6 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de sonorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 16 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 16 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cordes frottées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 700,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 700,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: harpe
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Harpes📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 15 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 15 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instruments à vent famille des cuivres
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: flûtes professionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: percussions africaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 2 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 2 000,00.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée-déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée-déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée-dume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévupar le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.-déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1 A 13:chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1 A 13:chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 1 A 13:liste principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 1 A 13:liste principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-25
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a Titre indicatif
“a/Groupements:Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est...”
a/Groupements:Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.B/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : uniquement par la plateforme adresse internet : https://www.marches-securises.frC/Conditions de remise des plis : cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 119-377521 (2023-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-377521
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 4 000,00 EurEn valeur en eur (H.T.)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 2 500,00 EurMaxi : 8 500,00 EurEn valeur en eur (H.T.)”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 16 000,00.En valeur en eur (H.T.)”
“pour les lots 1, 2 et 11, lors de la commission d'ouverture des plis, le Pouvoir Adjudicateur a constaté l'absence de pli réceptionné.Le Pouvoir...”
pour les lots 1, 2 et 11, lors de la commission d'ouverture des plis, le Pouvoir Adjudicateur a constaté l'absence de pli réceptionné.Le Pouvoir Adjudicateur a donc décidé de déclarer ces 3 lots sans suite pour infructuosité et de les relancer éventuellement ultérieurement.Les lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, et 13 n'ont pas été attribués à ce jour et feront l'objet d'une publication ultérieure
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice
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Source: OJS 2023/S 168-530005 (2023-08-29)
Avis d'attribution de marché (2023-10-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23v0231 - aCHAT D'Instruments de musique pour les services de la ville de nice
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 600 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matiere de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 3 000,00.- Montant maximum : 32 000,00.En valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 3 000,00.- Montant maximum : 32 000,00.En valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: scotto musique
Numéro d'enregistrement national: 31492889600039
Adresse postale: 1778/180 rue de rome
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491375865📞
Courrier électronique: eric@scottomusique.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.scottomusique.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 800 💰
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 10 000,00- montant maximum : 38 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 10 000,00- montant maximum : 38 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: music 3000
Numéro d'enregistrement national: 335 352 555 000
Adresse postale: zi cannes les tourrades allee dieudonne costes
Commune postale: Mandelieu
Code postal: 06210
Téléphone: +33 493076431📞
Courrier électronique: davidh@music3000.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.music3000.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 415 💰
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 6 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 6 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 178/180 rue de rome
URL: https://www.scottomusique.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 415 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 💰
“pour le lot 3 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 16 800,00 euro(s) ht pour le lot 5 Le candidat retenu a proposé un montant...”
pour le lot 3 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 16 800,00 euro(s) ht pour le lot 5 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 9 415,00 euro(s) ht pour le lot 6 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 1 415,00 euro(s) ht pour le lot 10 Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 2 880,00 euro(s) ht pour tous les lots Date de conclusion du contrat : 24/10/2023
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour les lots 3,5,6 et 10 le 25/10/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 210-662591 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 600 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 8 000,00- montant maximum : 34 000,00en valeur en EUR HtDurée (hors reconduction) : 12 moisdébut du...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 8 000,00- montant maximum : 34 000,00en valeur en EUR HtDurée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: slj
Numéro d'enregistrement national: 50404065088
Adresse postale: 33 avenue des temps modernes
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360
Téléphone: +33 549415555📞
Courrier électronique: contact@slj.fr📧
Région: Vienne🏙️
URL: http://www.sljmusic.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 147 💰
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 16 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 16 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat
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Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 732 💰
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 700,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 700,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat
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Nom: editions musicales lugdivine
Numéro d'enregistrement national: 42240529000020
Adresse postale: 24 Avenue Joannès Masset - bâtiment Les Passerelles
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Téléphone: +33 437411040📞
Courrier électronique: lugdivine@lugdivine.com📧
Fax: +33 437411041 📠
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.lugdivine.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 💰
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 15 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 15 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat
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Nom: les harpes camac
Numéro d'enregistrement national: 33151658300019
Adresse postale: la richerais
Commune postale: Mouzeil
Code postal: 44850
Téléphone: +33 240977950📞
Courrier électronique: pierre.le.levier@camac-harps.com📧
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.camac-harps.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 625 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 2 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 2 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat
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Nom: percufrance sarl
Numéro d'enregistrement national: 50759575900014
Adresse postale: 14 avenue de la Gare
Commune postale: Lisle-sur-Tarn
Code postal: 81310
Téléphone: +33 563417078📞
Courrier électronique: percufrance@percufrance.com📧
Région: Tarn🏙️
URL: https://www.percufrance.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 848 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : Sans- montant maximum : 4 000,00en valeur en EUR (H.T.)Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat
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URL: http://www.scottomusique.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 900 💰
“pour le lot 4 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 25 147,00 euro(s) HT Pour le lot 7 le candidat retenu a proposé un montant...”
pour le lot 4 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 25 147,00 euro(s) HT Pour le lot 7 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 11 732,70 euro(s) HT Pour le lot 8 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 276,34 euro(s) HT Pour le lot 9 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 11 625,00 euro(s) HT Pour le lot 12 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 848,59 euro(s) HT Pour le lot 13 le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 2 900 euro(s) HT Pour tous les lots Date de conclusion du contrat :06/11/2023
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour tous les lots le 07/11/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.Administrative
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Source: OJS 2023/S 218-685568 (2023-11-08)