23serv27 - accord-cadre a bons de commande de prestations de nettoiement des plages et de leurs abords du territoire métropolitain du pradet

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne : prestations de nettoiement des plages et de leurs abords du territoire métropolitain du Pradet.
Les plages du Pradet sont fortement fréquentées pendant la période estivale et la présence des déchets en mer et leur échouage sur les plages sont des phénomènes récurrents qui n'épargnent aucune de nos côtes. Afin d'améliorer les conditions d'accueil, elles doivent être nettoyées régulièrement. De par leur situation, elles sont le réceptacle des déchets apportés par la mer et/ou laissés par le public fréquentant les lieux.
Les plages concernées par les prestations sont :
- plage du Pin de Galle
- plage du Monaco
- plage des Bonnettes
- plage de la Garonne
- plage des Oursinières

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Airel Solutions

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de nettoyage de plages

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-02	Avis de marché
2024-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de plages
Numéro de référence: 23SERV27
Brève description:

la présente consultation concerne : prestations de nettoiement des plages et de leurs abords du territoire métropolitain du Pradet. Les plages du Pradet sont fortement fréquentées pendant la période estivale et la présence des déchets en mer et leur échouage sur les plages sont des phénomènes récurrents qui n'épargnent aucune de nos côtes. Afin d'améliorer les conditions d'accueil, elles doivent être nettoyées régulièrement. De par leur situation, elles sont le réceptacle des déchets apportés par la mer et/ou laissés par le public fréquentant les lieux. Les plages concernées par les prestations sont : - plage du Pin de Galle - plage du Monaco - plage des Bonnettes - plage de la Garonne - plage des Oursinières

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de plages 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de plages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006293
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

le montant minimum annuel des prestations est le montant de la DPGF valorisé par mise au point et le montant maximum annuel est de 200 000 euros (H.T.). Le montant annuel estimé des prestations est de 110 010 euros HT ( DPGF: 81 600 euros ht + bpuf valant DENC: 28 410 euros Ht) avec 100 heures d'insertion par an, soit 440 040 euros HT pour 4ans

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne : prestations de nettoiement des plages et de leurs abords du territoire métropolitain du Pradet.

Les plages concernées par les prestations sont :

- plage du Pin de Galle

- plage du Monaco

- plage des Bonnettes

- plage de la Garonne

- plage des Oursinières

Valeur totale estimée: 440 040 EUR 💰
Brève description:

les plages du Pradet sont fortement fréquentées pendant la période estivale et la présence des déchets en mer et leur échouage sur les plages sont des phénomènes récurrents qui n'épargnent aucune de nos côtes. Afin d'améliorer les conditions d'accueil, elles doivent être nettoyées régulièrement. De par leur situation, elles sont le réceptacle des déchets apportés par la mer et/ou laissés par le public fréquentant les lieux.

Il faut entendre par " prestation de nettoyage " la ou les actions permettant de rendre net, propre, débarrassé de tout détritus quel que soit sa taille et sa provenance. Il s'agira de supprimer l'intégralité des déchets et salissures présents sur l'espace public avec les moyens appropriés. Les déchets concernés sont de toute nature, qu'ils soient transportés par la mer, le vent, ou jetés, abandonnés par les usagers sur l'ensemble du site faisant l'objet du marché

Valeur estimée hors TVA: 110 010 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

les modalités de reconduction de l'accord-cadre sont définies à l'article 3.2 du CCAP

Description des options: une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 4 du CCAP
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain du Pradet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

une clause d'exécution à caractère social est définie à l'article 1.5 du CCAP. Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Prix (pondération): 60 points

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

la signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les méthodes de notation de l'accord-cadre sont définies à l'article 7.2 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les modalités de versement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21/04/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure au 21/04/2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CEDEX 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours :

-Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,

-Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

-Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Félix baret, cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de TOULON
Adresse postale: 5 rue racine, cedex 9, BP 40510
Source: OJS 2024/S 004-006293 (2024-01-02)

Avis d'attribution de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23SERV27 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DES PLAGES ET DE LEURS ABORDS DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN DU PRADET
Numéro de référence: 23SERV27
Brève description:

La présente consultation concerne : prestations de nettoiement des plages et de leurs abords du territoire métropolitain du Pradet. Les plages du Pradet sont fortement fréquentées pendant la période estivale et la présence des déchets en mer et leur échouage sur les plages sont des phénomènes récurrents qui n'épargnent aucune de nos côtes. Afin d'améliorer les conditions d'accueil, elles doivent être nettoyées régulièrement. De par leur situation, elles sont le réceptacle des déchets apportés par la mer et/ou laissés par le public fréquentant les lieux. Les plages concernées par les prestations sont : - Plage du Pin de Galle - Plage du Monaco - Plage des Bonnettes - Plage de la Garonne - Plage des Oursinières

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de plages 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 110 700 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23SERV27
Titre: Accord-cadre a bons de commande de prestations de nettoiement des plages et de leurs abords du territoire métropolitain du pradet
Description du marché:

Les plages du Pradet sont fortement fréquentées pendant la période estivale et la présence des déchets en mer et leur échouage sur les plages sont des phénomènes récurrents qui n'épargnent aucune de nos côtes. Afin d'améliorer les conditions d'accueil, elles doivent être nettoyées régulièrement. De par leur situation, elles sont le réceptacle des déchets apportés par la mer et/ou laissés par le public fréquentant les lieux. Il faut entendre par " prestation de nettoyage " la ou les actions permettant de rendre net, propre, débarrassé de tout détritus quel que soit sa taille et sa provenance. Il s'agira de supprimer l'intégralité des déchets et salissures présents sur l'espace public avec les moyens appropriés. Les déchets concernés sont de toute nature, qu'ils soient transportés par la mer, le vent, ou jetés, abandonnés par les usagers sur l'ensemble du site faisant l'objet du marché.

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel des prestations est le montant de la DPGF (81 600 euros HT) et le montant maximum annuel est de 200 000 euros HT. BPUF valant DENC: 28 410 euros HT) avec 100 heures d'insertion par an, soit 440 040 euros HT pour 4ans.

Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de plages 📦
Adresse postale: Territoire métropolitain du Pradet
Code postal: 83220
Ville: Le Pradet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Les modalités de reconduction de l'accord-cadre sont définies à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 4 du CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 43RL24
Date de conclusion du contrat: 2024-05-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 23SERV27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Airel solutions
Numéro d'enregistrement national: 82769289800030
Adresse postale: 102 impasse du Chasselas
Code postal: 83210
Commune postale: La farlede
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: contact@airelgroup.fr
Courrier électronique: contact@airelgroup.fr 📧
Téléphone: 0483739315 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: marchespublics@metropoletpm.fr
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les méthodes de notation de l'accord-cadre sont définies à l'article 7.2 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les modalités de versement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21/04/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure au 21/04/2024.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: CCRA MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Commune postale: Marseille
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: TA TOULON
Commune postale: Toulon
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: TA
Adresse postale: 5 rue RACINE, CEDEX 9, BP 40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr.

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 006293-2024
Source: OJS 2024/S 111-342198 (2024-06-06)

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