la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyages des locaux des différents sites de la Métropole Tpm.
Il s'agit de lancer un accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole répartie en 7 lots.
Lieu(X) d'exécution :
Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23serv18 - accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyages des locaux des différents sites de la Métropole TPM
22SERV18”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyages des locaux des différents sites de la Métropole...”
Brève description
la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyages des locaux des différents sites de la Métropole Tpm.
Il s'agit de lancer un accord cadre à bons de commande pour les prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole répartie en 7 lots.
Lieu(X) d'exécution :
Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 086 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“lot 01 Nettoyage courant secteur Est
Lot 02 Nettoyage courant secteur Ouest
Lot 03 Nettoyage courant secteur Centre
Lot 04 Nettoyage des vitres hors...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
lot 01 Nettoyage courant secteur Est
Lot 02 Nettoyage courant secteur Ouest
Lot 03 Nettoyage courant secteur Centre
Lot 04 Nettoyage des vitres hors acrobatique
lot 05 Nettoyage des vitres acrobatique
lot 06 Nettoyage courant site de Porquerolles
Lot 07 Nettoyage courant sites sportifs
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage courant secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: metropole tpm
Description du marché: nettoyage courant secteur Est
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 137 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: les clauses de réexamen sont précisés à l'article 1.7 du RC
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot 1 Le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 137 000 euros HT, avec un minimum de 80 000 euros HT et un maximum de 420 000...”
Informations complémentaires
pour le lot 1 Le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 137 000 euros HT, avec un minimum de 80 000 euros HT et un maximum de 420 000 euros (H.T.).
L'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 34 Heures minimum par an pour le lot no1
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage courant secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: nettoyage courant secteur Centre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 147 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot 2 Le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 147 000 euros HT, avec un minimum de 80 000 euros HT et un maximum de 420 000...”
Informations complémentaires
pour le lot 2 Le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 147 000 euros HT, avec un minimum de 80 000 euros HT et un maximum de 420 000 euros (H.T.).
L'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 98 Heures minimum par an pour le lot no2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage courant secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: services de nettoyage de bâtiments
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 490 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot 3 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 490 000 euros HT, avec un minimum de 200 000 euros HT et un maximum de 800 000...”
Informations complémentaires
pour le lot 3 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 490 000 euros HT, avec un minimum de 200 000 euros HT et un maximum de 800 000 euros (H.T.).
L'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 126 Heures minimum par an pour le lot no3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des vitres hors acrobatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché: nettoyage des vitres hors acrobatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot 4 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 18 000 euros HT, avec un minimum de 8 000 euros HT et un maximum de 32 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires
pour le lot 4 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 18 000 euros HT, avec un minimum de 8 000 euros HT et un maximum de 32 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des vitres acrobatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: nettoyage des vitres acrobatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot 5 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 7000 euros HT, avec un minimum de 4 000 euros HT et un maximum de 16 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires
pour le lot 5 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 7000 euros HT, avec un minimum de 4 000 euros HT et un maximum de 16 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage courant site de Porquerolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: nettoyage courant site de Porquerolles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot 6 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 105 000 euros HT, avec un minimum de 60 000 euros HT et un maximum de 240 000...”
Informations complémentaires
pour le lot 6 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 105 000 euros HT, avec un minimum de 60 000 euros HT et un maximum de 240 000 euros (H.T.).
L'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 42 Heures minimum par an pour le lot no6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage courant sites sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: nettoyage courant sites sportifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot 6 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 182 000 euros HT, avec un minimum de 80 000 euros HT et un maximum de 420 000...”
Informations complémentaires
pour le lot 6 le montant estimatif des prestations est estimé annuellement à 182 000 euros HT, avec un minimum de 80 000 euros HT et un maximum de 420 000 euros (H.T.).
L'Entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 728 Heures minimum par an pour le lot no7.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Article 2.4 du RC fait référence à une une clause d'exécution à caractère social, les entreprises retenues s'engage à mettre en oeuvre une action...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Article 2.4 du RC fait référence à une une clause d'exécution à caractère social, les entreprises retenues s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion excepté pour les lots 4 et 5
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2eme semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la méthode de notation est précisée à l'article 7.2 du Rc.
L'Article 2.5 du RC prévoit les modalités de reprise du personnel.
Les modalités de financement...”
la méthode de notation est précisée à l'article 7.2 du Rc.
L'Article 2.5 du RC prévoit les modalités de reprise du personnel.
Les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC, paiement direct à 30 jours.
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée par l'article 6.1 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :
Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2023/S 142-453717 (2023-07-21)