23serv13 - accord-cadre à bons de commande de prestations de traitements sanitaires du patrimoine bati et non bati, présent et à venir, géré par la métropole toulon provence méditérranée
la présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, de désinfection, de désinsectisation, de désinfestation, d'éloignement des pigeons, de la destruction des nids de Frelons ou de Guêpes et traitement de charpente bois pour l'ensemble du patrimoine bâti et non bâti se trouvant sur le territoire métropolitain.
Lot 1 Dératisation
Lot 2 Désinfestation/Désinsectisation/ désinfection /Destruction nids Frelons-Guêpes
Lot 3 Dépigeonnisation
Lot 4 Traitement charpente bois
lieu(x) d'exécution : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23serv13 - accord-cadre à bons de commande de prestations de traitements sanitaires du patrimoine bati et non bati, présent et à venir, géré par la...”
Titre
23serv13 - accord-cadre à bons de commande de prestations de traitements sanitaires du patrimoine bati et non bati, présent et à venir, géré par la métropole toulon provence méditérranée
23SERV13
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Produits/services: Services de dératisation📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, de désinfection, de désinsectisation, de désinfestation, d'éloignement des...”
Brève description
la présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, de désinfection, de désinsectisation, de désinfestation, d'éloignement des pigeons, de la destruction des nids de Frelons ou de Guêpes et traitement de charpente bois pour l'ensemble du patrimoine bâti et non bâti se trouvant sur le territoire métropolitain.
Lot 1 Dératisation
Lot 2 Désinfestation/Désinsectisation/ désinfection /Destruction nids Frelons-Guêpes
Lot 3 Dépigeonnisation
Lot 4 Traitement charpente bois
lieu(x) d'exécution : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 342 064 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dératisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: metropole tpm
Description du marché: prestations de Dératisation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 477 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: une clause de réexamen est prévue à l'article 1.7 du RC
Description
Informations complémentaires:
“lot 1 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum annuel : 10 000 euros HT - maximum annuel : 60...”
Informations complémentaires
lot 1 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum annuel : 10 000 euros HT - maximum annuel : 60 000 euros (H.T.). Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant des prestations pour le Lot 1 est estimé à 35 477 euros HT pour 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désinfestation/Désinsectisation/ désinfection /Destruction nids Frelons-Guêpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain📦
Description du marché:
“prestations de désinfestation/désinsectisation/désinfection/destruction nids Frelons-Guêpes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 267 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 2 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum annuel : 10 000 euros HT - maximum annuel : 60...”
Informations complémentaires
lot 2 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum annuel : 10 000 euros HT - maximum annuel : 60 000 euros (H.T.). Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant des prestations pour le Lot 2 est estimé à 38267 euros HT pour 1 an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dépigeonnisation
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: prestations de dépigeonnisation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 070 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 3 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum annuel : 1000 euros HT - maximum annuel : 10...”
Informations complémentaires
lot 3 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum annuel : 1000 euros HT - maximum annuel : 10 000 euros (H.T.). Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant des prestations pour le Lot 3 est estimé à 7070 euros HT pour 1 an
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites📦
Description du marché: prestations de traitement charpente bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 702 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 4 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum annuel : 1000 euros HT - maximum annuel : 10...”
Informations complémentaires
lot 4 : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum annuel : 1000 euros HT - maximum annuel : 10 000 euros (H.T.). Les masses seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant des prestations pour le Lot 4 est estimé à 4702 euros HT pour 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre considéré, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
Liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2eme semestre 2027
Informations complémentaires
“la méthode de notation et les critères d'attribution sont précisés à l'article 7.2 du Rc.
Les modalités de financement et de paiement sont définies à...”
la méthode de notation et les critères d'attribution sont précisés à l'article 7.2 du Rc.
Les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC paiement direct à 30 jours.
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Pour le Lot 4, une attestation d'assurance décennale devra être fournie après attribution, avant signature de l'accord-cadre.
Le montant estimé des commandes est de 342 064 euros HT tous lots et toutes périodes confondues.
Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 7 du CCAP commun à tous les lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :
Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2023/S 132-419636 (2023-07-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 132-419636
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-08-11 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-01 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-08-14 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-04 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 150-479494 (2023-08-02)
Avis d'attribution de marché (2024-08-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23SERV13 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE TRAITEMENTS SANITAIRES DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI, PRÉSENT ET À VENIR, GÉRÉ PAR LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITÉRRANÉE
Reference number: 23SERV13
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, de désinfection, de désinsectisation, de désinfestation, d'éloignement des...”
Brève description
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, de désinfection, de désinsectisation, de désinfestation, d'éloignement des pigeons, de la destruction des nids de Frelons ou de Guêpes et traitement de charpente bois pour l'ensemble du patrimoine bâti et non bâti se trouvant sur le territoire métropolitain.
Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
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Type de contrat: services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, de désinfection, de désinsectisation, de désinfestation, d'éloignement des...”
Description du marché
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, de désinfection, de désinsectisation, de désinfestation, d'éloignement des pigeons, de la destruction des nids de Frelons ou de Guêpes et traitement de charpente bois pour l'ensemble du patrimoine bâti et non bâti se trouvant sur le territoire métropolitain.
Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 10 000 euros - Seuil...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 10 000 euros - Seuil maximum annuel en euros HT : 60 000 euros - Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : 35 477 euros.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2-VALEUR TECHNIQUE
Critère de qualité (nom): 3-PROTECTION EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 10 000 euros - Seuil...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 10 000 euros - Seuil maximum annuel en euros HT : 60 000 euros - Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : 38 267 euros.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3-PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, de désinfection, de désinsectisation, de désinfestation, d'éloignement des...”
Description du marché
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de dératisation, de désinfection, de désinsectisation, de désinfestation, d'éloignement des pigeons, de la destruction des nids de Frelons ou de Guêpes et traitement de charpente bois pour l'ensemble du patrimoine bâti et non bâti se trouvant sur le territoire métropolitain.
Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 1 000 euros - Seuil maximum...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 1 000 euros - Seuil maximum annuel en euros HT : 10 000 euros - Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : 7 070 euros.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 1 000 euros - Seuil maximum...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel en euros HT : 1 000 euros - Seuil maximum annuel en euros HT : 10 000 euros - Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à : 4 702 euros.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 16RL24
Date de conclusion du contrat: 2024-04-18 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 990 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl la generale de desinfection
Numéro d'enregistrement national: 43364158600048
Code postal: 83600
Commune postale: Frejus
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lagdd@lagdd.fr📧
Téléphone: 0494511023📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 938 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 4 578 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 3 308 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: 23SERV13
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Téléphone: 0494938300📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif de reglement amiable des differends ccra
Numéro d'enregistrement national: Ca ccra
Commune postale: Marseille
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Commune postale: Toulon
Téléphone: 0494427930📞
Source: OJS 2024/S 159-492001 (2024-08-13)