23serv11 Accord-Cadre à bons de commande de prestations d'entretien du Parcours Cyclable du Littoral

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du parcours cyclable du littoral incluant le nettoyage de la totalité du parcours, le fauchage et la taille périodique de la végétation plantée et spontanée ainsi que les tournées de surveillance et de petit entretien liés aux incivilités. Les bons de commandes porteront sur l'exécution de prestations d'entretien de la piste cyclable et seront répartis en 2 lots géographiques :
Le lot no1 : Secteur Est (Le parcours, constitué en tronçons, dessert les communes de Toulon, La Garde, Le Pradet, Carqueiranne et Hyères pour un kilométrage actuel de 23.650 Kms).
Le lot no2 : Secteur Ouest (Le parcours, constitué en tronçons, dessert les communes de Toulon, Ollioules, La Seyne sur Mer, Six fours les Plages et Saint Mandrier pour un kilométrage actuel de 16.425 Kms)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CLM environnement
• SERPE

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-16	Avis de marché
2023-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23SERV11
Brève description:

le présent Accord Cadre à Bons de Commande a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du parcours cyclable du littoral incluant le nettoyage de la totalité du parcours, le fauchage et la taille périodique de la végétation plantée et spontanée ainsi que les tournées de surveillance et de petit entretien liés aux incivilités. Les bons de commandes porteront sur l'exécution de prestations d'entretien de la piste cyclable et seront répartis en 2 lots géographiques : Le lot no1 : Secteur Est (Le parcours, constitué en tronçons, dessert les communes de Toulon, La Garde, Le Pradet, Carqueiranne et Hyères pour un kilométrage actuel de 23.650 Kms). Le lot no2 : Secteur Ouest (Le parcours, constitué en tronçons, dessert les communes de Toulon, Ollioules, La Seyne sur Mer, Six fours les Plages et Saint Mandrier pour un kilométrage actuel de 16.425 Kms)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-371573
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

valeur estimée : 97102 euros ht = montant annuel estimatif lot 1. Minimum annuel : 25 000 euros HT - maximum annuel : 150 000 euros (H.T.). Garanties exigées : art 7.2 du Ccap. Modalités de financement : art 3.2 du RC Signature électronique : art 6.1 du RC Notation : art 7.2 du RC

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot no1 : Secteur Est (Le parcours, constitué en tronçons, dessert les communes de Toulon, La Garde, Le Pradet, Carqueiranne et Hyères pour un kilométrage actuel de 23.650 Kms).

Le lot no2 : Secteur Ouest (Le parcours, constitué en tronçons, dessert les communes de Toulon, Ollioules, La Seyne sur Mer, Six fours les Plages et Saint Mandrier pour un kilométrage actuel de 16.425 Kms)

Valeur totale estimée: 550 908 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur Est
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations d'entretien du parcours cyclable du littoral incluant le nettoyage de la totalité du parcours, le fauchage et la taille périodique de la végétation plantée et spontanée ainsi que les tournées de surveillance et de petit entretien liés aux incivilités.

le parcours, constitué en tronçons, dessert les communes de Toulon, La Garde, Le Pradet, Carqueiranne et Hyères pour un kilométrage actuel de 23.650 Kms

Valeur estimée hors TVA: 97 102 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 01 janvier 2024.

Les masses, pour chacun des lots, seront identiques pour chaque période de reconduction

Description des options:

les clauses de réexamen sont définies dans l'article 1.7 du Rc.

Clause de réexamen : Art 1.7 du Rc

Renouvellement : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Reconduction : art 5.1 du RC

Informations complémentaires:

valeur estimée : 97102 euros ht = montant annuel estimatif lot 1.

Minimum annuel : 25 000 euros HT - maximum annuel : 150 000 euros (H.T.).

Garanties exigées : art 7.2 du Ccap.

Modalités de financement : art 3.2 du RC

Signature électronique : art 6.1 du RC

Notation : art 7.2 du RC

Intitulé du lot: secteur Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

le parcours, constitué en tronçons, dessert les communes de Toulon, Ollioules, La Seyne sur Mer, Six fours les Plages et Saint Mandrier pour un kilométrage actuel de 16.425 Kms

Valeur estimée hors TVA: 40 625 EUR 💰
Informations complémentaires:

valeur estimée : 40 625 euros ht = montant annuel estimatif lot 2.

Minimum annuel : 20 000 euros HT - maximum annuel : 70 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

secteur Est : Toulon, La Garde, Le Pradet, Carqueiranne et Hyères

secteur Ouest : Toulon, Ollioules, La Seyne sur Mer, Six fours les Plages et Saint Mandrier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre considéré, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.

Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: métropole Toulon Provence Méditerranée
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

le montant total estimatif, tous lots et toutes périodes confondus est de 550 908 euros HT pour 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510 CEDEX 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative ;

- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ;

- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyen " accessible à l'adresse internet : www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001 CEDEX 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510 CEDEX 9
Source: OJS 2023/S 118-371573 (2023-06-16)

Avis d'attribution de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753264
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-371573
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

montant estimatif attribué lot 1 : 71 954.40 euros ht (dpgf= 17 217.20 euros ht + bpuf valant Denc= 54 737.20 euros Ht) Minimum annuel : 25 000 euros HT - maximum annuel : 150 000 euros (H.T.). Garanties exigées : art 7.2 du Ccap. Modalités de financement : art 3.2 du RC

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

les clauses de réexamen sont définies dans l'article 1.7 du RC.

Il s'agit d'un accord- cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Informations complémentaires:

montant estimatif attribué lot 1 : 71 954.40 euros ht (dpgf= 17 217.20 euros ht + bpuf valant Denc= 54 737.20 euros Ht)

Description des options:

Renouvellement : Il s'agit d'un accord- cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Informations complémentaires:

montant estimatif attribué lot 2 : 47 025 euros ht (dpgf= 25 380 euros ht + bpuf valant Denc= 21 645 euros Ht)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Nom: clm environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne , Espace Nova
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 954475724 📞
Courrier électronique: clmenvironnement@yahoo.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: serpe
Adresse postale: zone artisanale La Cigalière, 130 allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Téléphone: +33 486840515 📞
Courrier électronique: commerce.paca@serpe.fr 📧
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

montants estimatifs attribués :

- lot 1 : 71 954.40 euros ht (dpgf= 17 217.20 euros ht + bpuf valant Denc= 54 737.20 euros Ht) annuel, étant précisé que pour la période initiale, le montant des prestations est défini comme suit : Mini 25 000 euros HT; Maxi 150 000 euros HT, soit un montant attribué à 284 869,6 euros HT pour 4 ans. Maxi sur 4 ans : 280 000 euros (H.T.).

- lot 2 : 47 025 euros ht (dpgf= 25 380 euros ht + bpuf valant Denc= 21 645 euros Ht) annuel, étant précisé que pour la période initiale, le montant des prestations est défini comme suit : Mini 20 000 euros HT; Maxi 70 000 euros HT, soit un montant attribué à 188 100 euros HT pour 4 ans. Maxi sur 4 ans : 600 000 euros (H.T.).

Montant total estimatif tous lots confondus pour une durée de 4 ans : 475 917.6 euros (H.T.).

Maxi tous lots confondus pour une durée de 4 ans : 880 000 euros (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ;

Source: OJS 2023/S 240-753264 (2023-12-08)

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