appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : location de matériels techniques et de structures à l'occasion de manifestations évènementielles organisées par la Métropole Nice Côte d'azur. Le marché comprend en outre la réalisation des prestations associées à la location :transport, montage, démontage et réalisation de prestations annexes. Le marché présente la structure suivante :Lot 1 - location, Installation et reprise des barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 2 - location, Installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 3 - location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 4 - mise a disposition, Montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23n0582 - location de materiels techniques ou de structures a L'Occasion des manifestations evenementielles de la metropole nice cote D'Azur”
Produits/services: Gradins pour terrain de jeux📦
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : location de matériels techniques...”
Brève description
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : location de matériels techniques et de structures à l'occasion de manifestations évènementielles organisées par la Métropole Nice Côte d'azur. Le marché comprend en outre la réalisation des prestations associées à la location :transport, montage, démontage et réalisation de prestations annexes. Le marché présente la structure suivante :Lot 1 - location, Installation et reprise des barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 2 - location, Installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 3 - location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 4 - mise a disposition, Montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location, Installation et reprise de barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Barrières de sécurité📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“sans minimaxi : 135 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location, installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tentes📦
Description du marché:
“sans minimaxi : 75 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Description du marché:
“sans minimaxi : 150 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition, montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Gradins pour terrain de jeux📦
Produits/services supplémentaires: Structures diverses📦
Description du marché:
“sans minimaxi : 350 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétéedume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra êtredûment complété.Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les lots Chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour tous les lots Chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les LotsListe principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour tous les LotsListe principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-15
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif
“a/ Date de publication souhaitée : 10/01/2024b/ interdiction de soumissionner : cf. Article 6.1.1 du Réglement de ConsultationC/Le présent contrat pourra...”
a/ Date de publication souhaitée : 10/01/2024b/ interdiction de soumissionner : cf. Article 6.1.1 du Réglement de ConsultationC/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.D/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues, uniquement par la plateforme: https://www.marches-securises.frE/Condition de remise des plis : cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 009-021783 (2024-01-08)
Avis d'attribution de marché (2024-05-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23N0582 - LOCATION DE MATERIELS TECHNIQUES OU DE STRUCTURES A L'OCCASION DES MANIFESTATIONS EVENEMENTIELLES DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Reference number: 23N0582
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
La consultation a pour objet : location de matériels...”
Brève description
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
La consultation a pour objet : location de matériels techniques et de structures à l'occasion de manifestations évènementielles organisées par la Métropole Nice Côte d'Azur. Le marché comprend en outre la réalisation des prestations associées à la location :transport, montage, démontage et réalisation de prestations annexes. Le marché présente la structure suivante :
Lot 1 - Location, Installation et reprise des barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur Lot 2 - Location, Installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur Lot 3 - Location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur Lot 4 - Mise a disposition, Montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus
Type de contrat: supplies
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Sans mini
Maxi : 135 000,00 €
En valeur en € H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3”
Informations complémentaires:
“-Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 56 745,00 euro(s) HT
-Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation...”
Informations complémentaires
-Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 56 745,00 euro(s) HT
-Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Sans mini
Maxi : 75 000,00 €
En valeur en € H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3”
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 43 402,00 euro(s) HT
Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation...”
Informations complémentaires
Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 43 402,00 euro(s) HT
Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement.
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Sans mini
Maxi : 350 000,00 €
En valeur en € H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3”
Informations complémentaires:
“-Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 185 792,60 euro(s) HT
Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation...”
Informations complémentaires
-Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 185 792,60 euro(s) HT
Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23N0582_1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-19 📅
Titre: Location, installation et reprise de barrières et panneaux pour les manifestations de la Métropole Nice Côte D'azur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 745 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lt events
Numéro d'enregistrement national: 48140914200033
Adresse postale: 22, boulevard Anatole France
Code postal: 06340
Commune postale: La trinite
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine@grandsudevents.com📧
Téléphone: +33 493813528📞
URL: https://www.grandsudevents.fr/🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 402 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Martel events
Numéro d'enregistrement national: 40206670800056
Adresse postale: 22 boulevard Anatole France
Courrier électronique: anne-sophie@grandsudevents.com📧
Téléphone: +33 492021811📞
URL: https://www.grandsudevents.fr🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 185 792 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Commune postale: Nice cedex 4
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489988600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 le 19/04/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique - 1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 097-295257 (2024-05-17)