appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : location de matériels techniques et de structures à l'occasion de manifestations évènementielles organisées par la Métropole Nice Côte d'azur. Le marché comprend en outre la réalisation des prestations associées à la location :transport, montage, démontage et réalisation de prestations annexes. Le marché présente la structure suivante :Lot 1 - location, Installation et reprise des barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 2 - location, Installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 3 - location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 4 - mise a disposition, Montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gradins pour terrain de jeux
Brève description:
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : location de matériels techniques et de structures à l'occasion de manifestations évènementielles organisées par la Métropole Nice Côte d'azur. Le marché comprend en outre la réalisation des prestations associées à la location :transport, montage, démontage et réalisation de prestations annexes. Le marché présente la structure suivante :Lot 1 - location, Installation et reprise des barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 2 - location, Installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 3 - location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 4 - mise a disposition, Montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : location de matériels techniques et de structures à l'occasion de manifestations évènementielles organisées par la Métropole Nice Côte d'azur. Le marché comprend en outre la réalisation des prestations associées à la location :transport, montage, démontage et réalisation de prestations annexes. Le marché présente la structure suivante :Lot 1 - location, Installation et reprise des barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 2 - location, Installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 3 - location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur Lot 4 - mise a disposition, Montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-15 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021783
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
a/ Date de publication souhaitée : 10/01/2024b/ interdiction de soumissionner : cf. Article 6.1.1 du Réglement de ConsultationC/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.D/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues, uniquement par la plateforme: https://www.marches-securises.frE/Condition de remise des plis : cf. Article 8 du Règlement de Consultation
a/ Date de publication souhaitée : 10/01/2024b/ interdiction de soumissionner : cf. Article 6.1.1 du Réglement de ConsultationC/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.D/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues, uniquement par la plateforme: https://www.marches-securises.frE/Condition de remise des plis : cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Objet Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: location, Installation et reprise de barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur
Numéro du lot: 1
Brève description:
sans minimaxi : 135 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Description des options:
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Intitulé du lot: location, installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur
Numéro du lot: 2
Brève description:
sans minimaxi : 75 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3
Intitulé du lot: location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur
Numéro du lot: 3
Brève description:
sans minimaxi : 150 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3
Intitulé du lot: mise à disposition, montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'azur
Numéro du lot: 4
Brève description:
sans minimaxi : 350 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisnombre de reconductions éventuelles : 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Nice Côte d'azur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétéedume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra êtredûment complété.Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétéedume / edume : Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra êtredûment complété.Déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Situation économique et financière:
pour tous les lots Chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
pour tous les lots Chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Capacité technique et professionnelle:
pour tous les LotsListe principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
pour tous les LotsListe principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: a titre indicatif
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Informations sur les délais d'introduction des recours
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Source: OJS 2024/S 009-021783 (2024-01-08)
Avis d'attribution de marché (2024-05-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: 23N0582 - LOCATION DE MATERIELS TECHNIQUES OU DE STRUCTURES A L'OCCASION DES MANIFESTATIONS EVENEMENTIELLES DE LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Numéro de référence: 23N0582
Brève description:
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
La consultation a pour objet : location de matériels techniques et de structures à l'occasion de manifestations évènementielles organisées par la Métropole Nice Côte d'Azur. Le marché comprend en outre la réalisation des prestations associées à la location :transport, montage, démontage et réalisation de prestations annexes. Le marché présente la structure suivante :
Lot 1 - Location, Installation et reprise des barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur Lot 2 - Location, Installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur Lot 3 - Location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur Lot 4 - Mise a disposition, Montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur.
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
La consultation a pour objet : location de matériels techniques et de structures à l'occasion de manifestations évènementielles organisées par la Métropole Nice Côte d'Azur. Le marché comprend en outre la réalisation des prestations associées à la location :transport, montage, démontage et réalisation de prestations annexes. Le marché présente la structure suivante :
Lot 1 - Location, Installation et reprise des barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur Lot 2 - Location, Installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur Lot 3 - Location d'appareils de levage et de manutention pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur Lot 4 - Mise a disposition, Montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gradins pour terrain de jeux📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 23N0582_1
Titre: Location, Installation et reprise de barrières et panneaux pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur
Description du marché:
Sans mini
Maxi : 135 000,00 €
En valeur en € H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations complémentaires:
-Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 56 745,00 euro(s) HT
-Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
-Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 56 745,00 euro(s) HT
-Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
Produits/services: Barrières de sécurité📦
Adresse postale: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Code postal: 06364
Ville: NICE CEDEX 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 23N0582_2
Titre: Location, installation et reprise de tentes et aménagements pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur
Description du marché:
Sans mini
Maxi : 75 000,00 €
En valeur en € H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations complémentaires:
Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 43 402,00 euro(s) HT
Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 43 402,00 euro(s) HT
Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
Produits/services: Tentes📦 Informations sur les options
Description des options:
Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement.
La valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 23N0582_4
Titre: Mise à disposition, montage et démontage de tribunes pour les manifestations de la métropole Nice Côte d'Azur
Description du marché:
Sans mini
Maxi : 350 000,00 €
En valeur en € H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations complémentaires:
-Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 185 792,60 euro(s) HT
Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
-Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 185 792,60 euro(s) HT
Date de conclusion du contrat : 19/04/2024
Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
Produits/services supplémentaires: Structures diverses📦 Informations sur les options
Description des options:
Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Options: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23N0582_1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-19 📅
Titre: Location, installation et reprise de barrières et panneaux pour les manifestations de la Métropole Nice Côte D'azur
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 745 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: LT EVENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Lt events
Numéro d'enregistrement national: 48140914200033
Adresse postale: 22, boulevard Anatole France
Code postal: 06340
Commune postale: La trinite
Région: Alpes-Maritimes
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine@grandsudevents.com📧
Téléphone: +33 493813528📞
URL: https://www.grandsudevents.fr/🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.grandsudevents.fr/🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 43 402 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MARTEL EVENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Nom: Martel events
Numéro d'enregistrement national: 40206670800056
Adresse postale: 22 boulevard Anatole France
Courrier électronique: anne-sophie@grandsudevents.com📧
Téléphone: +33 492021811📞
URL: https://www.grandsudevents.fr🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.grandsudevents.fr🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 185 792 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Téléphone: +33 497133774📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes
🏙️
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 le 19/04/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique - 1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 le 19/04/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique - 1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.