consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La consultation a pour objet l'achat de végétaux pour la Ville et la Métropole de Toulouse pour les années 2024 à 2027, dans le cadre de créations de nouveaux alignements urbains ou, dans le cadre de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants.La plantation des végétaux ligneux ou herbacés fournis dans le cadre du présent marché sera réalisée par les équipes de la collectivité ou par des entreprises mandatées par celle-ci
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0364aoo Fourniture de végétaux pour plantation Années 2024 à 2027
23mc0364aoo”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La consultation a pour objet l'achat de végétaux pour la Ville et la Métropole de Toulouse pour les années 2024 à 2027, dans le cadre de créations de nouveaux alignements urbains ou, dans le cadre de plantations dans de nouveaux espaces ou lors de la rénovation d'espaces verts existants.La plantation des végétaux ligneux ou herbacés fournis dans le cadre du présent marché sera réalisée par les équipes de la collectivité ou par des entreprises mandatées par celle-ci
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 316 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“l'Attention des candidats est attirer sur le fait que concernant les lots 1, 2, 3 et 4, il ne sera pas possible d'avoir le même titulaire.Les candidats...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
l'Attention des candidats est attirer sur le fait que concernant les lots 1, 2, 3 et 4, il ne sera pas possible d'avoir le même titulaire.Les candidats postulant pour ces deux lots devront choisir dans leur acte d'engagement sur quel lot ils préfèrent être retenus
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse métropole 31000 - toulouse
Description du marché: arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Nord-Ouest
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Centre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 242 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: arbres, jeunes plants et baliveaux, Territoire Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes, rosiers et arbres fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: arbustes, rosiers et arbres fruitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces, graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: vivaces, graminées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.1) Ressources propres Ville de Toulouse2) Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -TRANSMISSION ElectroniqueLa transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.info (Référence no23mc0364aoo).Signature ElectroniqueChaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.Renseignements DematerialisationToulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :Hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 195-611519 (2023-10-05)