23mc0335aoo - accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Restructuration D'Espaces Verts- ville De Toulouse Et Toulouse Metropole - annees 2024 A 2027 -Sa/Lm
le présent accord-cadre consiste à la réalisation de travaux de création ou de restructuration d'espaces verts. Il s'agit notamment à confier au titulaire des travaux de terrassements, cheminements, maçonneries, plantations, de finalisation, d'arrosage, d'engazonnement et d'installation de mobiliers urbains et d'équipements divers inhérents à l'aménagement d'un espace vert.Groupement de commandes : Les membres du groupement sont :Toulouse métropole (coordonnateur)et Mairie de Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0335aoo - accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Restructuration D'Espaces Verts- ville De Toulouse Et Toulouse Metropole - annees 2024 A 2027...”
Titre
23mc0335aoo - accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Restructuration D'Espaces Verts- ville De Toulouse Et Toulouse Metropole - annees 2024 A 2027 -Sa/Lm
23mc0335aoo
Afficher plus
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“le présent accord-cadre consiste à la réalisation de travaux de création ou de restructuration d'espaces verts. Il s'agit notamment à confier au titulaire...”
Brève description
le présent accord-cadre consiste à la réalisation de travaux de création ou de restructuration d'espaces verts. Il s'agit notamment à confier au titulaire des travaux de terrassements, cheminements, maçonneries, plantations, de finalisation, d'arrosage, d'engazonnement et d'installation de mobiliers urbains et d'équipements divers inhérents à l'aménagement d'un espace vert.Groupement de commandes : Les membres du groupement sont :Toulouse métropole (coordonnateur)et Mairie de Toulouse
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole 31500 - toulouse
Description du marché: territoire Centre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“montant maximum Total par période: 2 400 000 euro(s) Ht (Vt : 900 000 euro(s) et Tm :1 500 000 euro(s) )”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: territoire Nord
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: territoire Est
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: territoire Sud
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: territoire Ouest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur fonds propres Toulouse Métropole et Mairie de Toulouse.L'Accord-Cadre contient des clauses d'insertion sociale : 50 Heures / 100 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-30
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voiedématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'unaccusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 191-599275 (2023-09-29)
Informations complémentaires (2023-10-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 191-599275
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 30/10/2023 à 12h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/11/2023 à 12h30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Liste et description succincte des critères de sélectionajouter : Niveau minimum de capacité: Pour pouvoir être admis au niveau de la...”
Texte
après la mention : Liste et description succincte des critères de sélectionajouter : Niveau minimum de capacité: Pour pouvoir être admis au niveau de la candidature et donc pouvoir prétendre à l'attribution d'un lot, le candidat devra démontrer qu'il dispose d'un potentiel de 12 salariés ou Equivalents Temps Plein. Défaut, le candidat verra sa candidature rejetée
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : montant maximum Total par période: 2 400 000 euro(s) Ht (Vt : 900 000 euro(s) et Tm :1 500 000 euros(s))ajouter : Les candidats ont la...”
Texte
après la mention : montant maximum Total par période: 2 400 000 euro(s) Ht (Vt : 900 000 euro(s) et Tm :1 500 000 euros(s))ajouter : Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots, mais un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un ou deux lots maximum, selon les critères de limitations définis à l'article 8 du règlement de la consultation
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 201-632531 (2023-10-13)